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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2207991_20251022
22 octobre 2025
A..., qui souffre d’hypertension artérielle depuis de nombreuses années, a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique en février 2020.
7ème chambre
DTA_2207712_20221230
30 décembre 2022
notamment du compte rendu d'hospitalisation au sein de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne du 19 juillet 2021, que le dernier IRM ne montrait pas d'extension des lésions ni de modification de l'ischémie
7ème Chambre
DTA_2207982_20230324
24 mars 2023
Il ressort des comptes rendus opératoires et des certificats médicaux produits par les requérants que leur fils présente une encéphalopathie épileptique sévère séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale
Reconduites à la frontière
DTA_2302308_20230808
8 août 2023
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'il est arrivé en France alors qu'il était mineur et qu'il s'est construit sur le territoire français, - et les observations de Me Iscen
6ème chambre
DTA_2202347_20250108
8 janvier 2025
Un scanner effectué le 18 juillet 2007 et une imagerie par résonnance magnétique (IRM) le 23 juillet 2007 ont mis en évidence une lésion ischémique sous corticale postérieure gauche.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203246_20230516
16 mai 2023
Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique
2ème Chambre
DTA_2102103_20231128
28 novembre 2023
A souffre d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique.
DTA_2103134_20230511
11 mai 2023
Le nombre important de ces agrafes a entrainé une ischémie de l'estomac entre deux rangées d'agrafes générant la fistule gastrique.
2ème chambre
DTA_1803886_20221121
21 novembre 2022
Villeneuve de Montpellier, avait eu une accumulation de liquide dans le péricarde dite " tamponnade ", et que cette tamponnade avait entraîné une insuffisance circulatoire aigüe prolongée responsable d'une ischémie
4ème Chambre
DTA_2000802_20230203
3 février 2023
En outre, il résulte de l'instruction que Mickaël Landreau a présenté une ischémie des mains et des pieds à partir du 12 décembre 2017 puis une nécrose de ces membres, justifiant son transfert au centre
Reconduite à la frontière
DTA_2309407_20230921
21 septembre 2023
pour les faits de recel de vol à raison desquels il a été interpellé le 8 septembre 2023, le requérant ne constitue pas, par son comportement, une menace pour l'ordre public ; -les observations de Me Iscen
DTA_2401216_20240429
29 avril 2024
E justifiant de son entrée régulière en 2018 ; - et les observations de Me Iscen, représentant la préfète du Bas -Rhin qui conclut aux mêmes fins que ses écritures par les mêmes moyens ; La clôture
6e Section - 3e Chambre
DTA_2405468_20250320
20 mars 2025
A (cardiopathie ischémique stentée, hypertension artérielle essentielle sous quadrithérapie, diabète de type II, insuffisance rénale chronique et insuffisance antéhypophysaire) et de leur impact sur l'évolution
DTA_2407918_20250424
24 avril 2025
H, né le 1er juillet 2021, présente un kyste arachnoïdien temporal gauche, une lésion ischémique et un déficit de l'hémicorps droit.
DTA_2300013_20230303
3 mars 2023
E souffre d'une cardiopathie hypertrophique, d'une atteinte coronarienne bitronculaire et présente une séquelle d'infarctus sans ischémie surajoutée.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2502581_20250304
4 mars 2025
C ; - et Me Iscen, représentant le préfet de police, absent, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens soulevés n'étant fondé.
DTA_2511752_20260302
2 mars 2026
E... est atteint d’un diabète de type 2, d’une cardiopathie ischémique, d’une artériopathie obstructive des membres inférieures, d’un polype vésical associé à un carcinome urothélial, d’une cécité de l
DTA_2506905_20250709
9 juillet 2025
A ; - et celles de Me Iscen représentant le préfet des Yvelines qui conclut au rejet de la requête en soutenant qu'aucun des moyens invoqués n'est fondé.
DTA_2504190_20251016
16 octobre 2025
Harang, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés par M.
5e chambre
DTA_2500444_20250513
13 mai 2025
Si l'intéressé soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies lourdes (cardiopathie ischémique à FEVG préservée, cardiopathie rythmologique, pseudopolyarthrite rhizomélique, hypotension orthostatique,
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