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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2207991_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A..., qui souffre d’hypertension artérielle depuis de nombreuses années, a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique en février 2020.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207712_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

notamment du compte rendu d'hospitalisation au sein de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne du 19 juillet 2021, que le dernier IRM ne montrait pas d'extension des lésions ni de modification de l'ischémie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207982_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Il ressort des comptes rendus opératoires et des certificats médicaux produits par les requérants que leur fils présente une encéphalopathie épileptique sévère séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302308_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'il est arrivé en France alors qu'il était mineur et qu'il s'est construit sur le territoire français, - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202347_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Un scanner effectué le 18 juillet 2007 et une imagerie par résonnance magnétique (IRM) le 23 juillet 2007 ont mis en évidence une lésion ischémique sous corticale postérieure gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203246_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Sarlat-la-Canéda en novembre 2001 pour surveillance en raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102103_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A souffre d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103134_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Le nombre important de ces agrafes a entrainé une ischémie de l'estomac entre deux rangées d'agrafes générant la fistule gastrique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1803886_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Villeneuve de Montpellier, avait eu une accumulation de liquide dans le péricarde dite " tamponnade ", et que cette tamponnade avait entraîné une insuffisance circulatoire aigüe prolongée responsable d'une ischémie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000802_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

En outre, il résulte de l'instruction que Mickaël Landreau a présenté une ischémie des mains et des pieds à partir du 12 décembre 2017 puis une nécrose de ces membres, justifiant son transfert au centre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309407_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

pour les faits de recel de vol à raison desquels il a été interpellé le 8 septembre 2023, le requérant ne constitue pas, par son comportement, une menace pour l'ordre public ; -les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401216_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

E justifiant de son entrée régulière en 2018 ; - et les observations de Me Iscen, représentant la préfète du Bas -Rhin qui conclut aux mêmes fins que ses écritures par les mêmes moyens ; La clôture

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2405468_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A (cardiopathie ischémique stentée, hypertension artérielle essentielle sous quadrithérapie, diabète de type II, insuffisance rénale chronique et insuffisance antéhypophysaire) et de leur impact sur l'évolution

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407918_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

H, né le 1er juillet 2021, présente un kyste arachnoïdien temporal gauche, une lésion ischémique et un déficit de l'hémicorps droit.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300013_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

E souffre d'une cardiopathie hypertrophique, d'une atteinte coronarienne bitronculaire et présente une séquelle d'infarctus sans ischémie surajoutée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502581_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

C ; - et Me Iscen, représentant le préfet de police, absent, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens soulevés n'étant fondé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2511752_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

E... est atteint d’un diabète de type 2, d’une cardiopathie ischémique, d’une artériopathie obstructive des membres inférieures, d’un polype vésical associé à un carcinome urothélial, d’une cécité de l

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2506905_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

A ; - et celles de Me Iscen représentant le préfet des Yvelines qui conclut au rejet de la requête en soutenant qu'aucun des moyens invoqués n'est fondé.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504190_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Harang, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés par M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2500444_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Si l'intéressé soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies lourdes (cardiopathie ischémique à FEVG préservée, cardiopathie rythmologique, pseudopolyarthrite rhizomélique, hypotension orthostatique,

Source officielle

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