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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2207175_20240826
26 août 2024
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2501251_20250911
11 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le Dr A D, demeurant Résidence Saint-Michel, 2 rue Saint-Michel, à Douai (59500), est désigné en qualité d'expert.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307631_20230915
15 septembre 2023
2307630 par laquelle M. et Mme A demandent l'annulation de la décision attaquée ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel
ORTA_2309523_20231113
13 novembre 2023
° 2309522 par laquelle Mme B demande l'annulation des décisions en litige ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel
ORTA_2307673_20230918
18 septembre 2023
A et Mme C demandent l'annulation de la décision attaquée ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, vice-présidente
ORTA_2307849_20230921
21 septembre 2023
A B demande l'annulation des décisions attaquées ; Vu le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé
ORTA_2308186_20231004
4 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, vice-présidente, pour statuer sur les
ORTA_2308187_20231004
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200362_20220830
30 août 2022
1°) d'annuler la décision de la sous-préfète de Saint-Paul du 10 mars 2022 par laquelle elle a rejeté leur recours gracieux formé le 28 février 2022 à l'encontre de sa décision d'accorder à la SCP Michel-Riou
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2411785_20250318
18 mars 2025
B A, représenté par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 janvier 2024 par lequel le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris a rejeté sa demande de reconnaissance
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2200409_20221021
21 octobre 2022
Les conclusions susvisées de la SAS AGENCE MICHEL BEAUVAIS ET ASSOCIES ne peuvent, dès lors, qu'être rejetées. Sur les réserves exprimées : 13.
DTA_2511324_20250820
20 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2025, Mme A B, représentée par Me Michel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601374_20260223
23 février 2026
, Saint-Michel-de-Rieufret, Saint-Sèlve et Virelade, au profit de SNCF Réseau ; Vu - la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l’exécution de travaux publics ;
DTA_2603068_20260417
17 avril 2026
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522529_20251219
19 décembre 2025
A..., représenté par Me Michel, doit être regardé comme demandant à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l
DTA_2306708_20230728
28 juillet 2023
la déclaration préalable de travaux DP 95 585 22 O0141 déposée le 25 novembre 2022 en vue de l'installation d'une station de téléphonie mobile sur le toit terrasse d'un immeuble situé 62 boulevard Michel
DTA_2303559_20241107
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2023 sous le n° 2303559, Mme D C, représentée par Me Riquet-Michel, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de
6ème chambre
DTA_2200876_20220704
4 juillet 2022
Le rapport de Mme Michel, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2 ème Chambre
DTA_2200108_20230921
Mme D A est propriétaire des parcelles n°A411 et A415 située sur le territoire de la commune de Saint-Michel-d'Halescourt.
DTA_2104140_20230921
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