CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 005 résultats pour « Amegee »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2206058_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 5 septembre, en présence de Mme Amegee, greffière: - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Wak-Hana, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2205669_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M. E ; - et les observations de Me Debord, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403180_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

A entendu au cours de l'audience publique du 17 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience, le rapport de M. Fraisseix, en présence de M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2402383_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 avril 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201777_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par sa première requête, la société Lou camin dei amelies demande l'annulation de ces deux décisions. 2.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106025_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Sur les conclusions reconventionnelles de la commune d'Amélie-les-Bains-Palalda tendant au paiement de travaux de reprise : 9.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401049_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Alzéari, représentant la commune d’Amélie-les-Bains.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2508600_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 août 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2509014_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 août 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffier : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2513561_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 décembre 2025, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme F..., - les observations de Me Onillon, avocat désigné

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600191_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 16 février 2026, en présence de Mme Amegee-Gunn, greffière : - le rapport de Mme B..., - et les observations de Me Mir, avocat commis

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2507507_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 juillet 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2515627_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 26 janvier 2026 tenue en présence de Mme Amégé-Gunn, greffière : - le rapport de Mme Gosselin ; - les observations de Me Paris, qui reprend les écritures

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2310281_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 janvier 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300877_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 15 mars 2023, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme E, - les observations de Me Harmand, avocat désigné d'office

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305035_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 juillet 2023, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2209320_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 18 janvier 2022, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme E ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2204845_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique, s'étant tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience : - le rapport de M. C, - et les observations de Me Zekri, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302415_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 24 mai 2023, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Lamirand, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2400088_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 janvier 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle

Page 4 sur 451

← PrécédentSuivant →