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82 résultats pour « Bert Lazili »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2421062_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Abdat, - les observations orales de Me Bert Lazli, avocate commis d'office, pour M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2604528_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Bert Lazli, substituant

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2304767_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 5 mars 2023 et le 30 mai 2023, Mme C A B, représentée par Me Bert Lazli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2307602_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

B, - les observations de Me Bert-Lazli, substituant Me Menage, pour M. A, qui a repris les écritures de sa consoeur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307908_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Dupin, magistrat désigné ; - les observations de Me Bert Lazli, substituant Me Menage, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2206578_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Bert Lazli pour M. A, présent. Une note en délibéré a été présentée pour M. A le 12 septembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308416_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

été entendus au cours de l'audience publique du 27 octobre 2023, tenue en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience : - le rapport de Mme Boukheloua, juge des référés, - les observations de Me Bert-Lazli

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403523_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

237 K, 38 J, 38 K, 38 L, ZC nos 6 J, 6 K, 24 AJ, 24 AK, 24 B, 99 AJ, 99 AK, 99 AL, 99 AM, 99 BJ, 99 BK, 2A, 2 BJ, 2 BK, 2 C, 2Z, 96 J, 96 K, ZE nos 142 A, 142 Z, 30, 141, 25 J, 25 K, et ZS n° 57, à Lannilis

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2513369_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Matalon ; - Les observations orales de Me Bert Lazli, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2537426_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

C..., - les observations de Me Bert Lazli, avocate commise d’office représentant M. D... ; - les observations de Mme A..., représentant le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2601174_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Martin-Genier ; - les observations de Me Bert Lazli, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300871_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Marias, premier conseiller ; - les observations de Me Bert-Lazli, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2407084_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Matalon ; - Les observations orales de Me Bert Lazli, substituant Me Trugnan Battikh, et représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513613_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 août 2025 : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, magistrate désignée, - et les observations de Me Bert-Lazli, substituant Me Amchi représentant

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2201893_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Tukov, président ; - et les observations de Me Bert-Lazli, substituant Me Ménage, représentant M. D. Le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2303917_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 août 2023 : - le rapport de Mme E ; - les observations de Mme B, élève avocate en présence de Me Bert Lazli, substituant Me Menage et représentant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312445_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 octobre 2023 : - le rapport de Mme Bocquet, - les observations de Me Bert Lazli, substituant Me Menage, représentant M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301252_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Garona, première conseillère, - et les observations de Me Bert Lazli, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410486_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

B A, représenté par Me Bert Lazli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 août 2024, par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402663_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

À cet effet, Mme F soutient que parmi les médicaments que son état de santé requiert, les produits pharmaceutiques commercialisés sous les noms Aprovel 150mg (substance active : lrbesartan), Lasilix Spécial

Source officielle

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