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728 résultats pour « Blachere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CH 3 JU

DTA_2300698_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes prévues par les dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2300699_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, magistrat désigné, - les observations de Me Djermoune, représentant M.

Source officielle
TA

BLACHER Sébastien

DTA_2300212_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Blacher, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300294_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Blacher, - les observations de Me Si Hassen, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201340_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200188_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Blacher, premier conseiller, Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100306_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101738_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902900_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201997_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Blacher, premier conseiller, Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022. Le rapporteur, M. BlacherLe président, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106050_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

, l’expert judiciaire ayant mis en évidence des causes étrangères à l’intervention de la société Blanchet ; le seuil en tôle, installé bien après les portes vitrées, n’a pas été posé par la société Blanchet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201883_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

l'arrêté du 16 septembre 2021 par lequel le préfet de l'Ardèche a décidé le transfert à la commune de Lespéron de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune du " Hameau de Champ Blazère

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101221_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Blacher, - les conclusions de M. Puglierini. Considérant ce qui suit : 1. Par décision du 25 février 2021, la commission de discipline du centre de détention de Joux-la-Ville a infligé à M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202402_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blacher, - et les conclusions de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M. B, alors incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand, a travaillé aux ateliers de l'établissement.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202161_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, - et les conclusions de M. D. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier daté du 1er février 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402204_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 2 : L'Etat versera à Me Blache une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761 1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Blache

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101299_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201995_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Desseix, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202840_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103246_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle

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