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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2401019_20240125
25 janvier 2024
imputable uniquement à l'administration et est également de nature à caractériser l'urgence, que cette situation lui occasionne une détresse psychologique, qu'elle a recours aux services de la société Bolt
2ème Chambre
DTA_2300121_20250206
6 février 2025
Il résulte de l'instruction que le 25 mars 2016 vers 11h30, la petite C, fille de la requérante, née le 25 octobre 2014, a été victime d'un accident, à savoir le renversement d'un bol de soupe chaude sur
8ème chambre
DTA_2311033_20250528
28 mai 2025
Mme D a bénéficié d'un traitement par bolus de Solumedrol à raison 1 g/jour. Malgré la mise en place de cette corticothérapie, aucune récupération visuelle n'a été constatée.
DTA_2311184_20240731
31 juillet 2024
Elle verse également la traduction en français d'un document qu'elle présente comme une décision juridictionnelle rendue par le tribunal de première instance de la ville d'Addis Abeda banc de Bole déclarant
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2301482_20250507
7 mai 2025
début d'année 2022-2023 après avoir d'une part, traité de spaghetti un élève en raison de sa maigreur et d'autre part, utilisé dans sa classe vis à vis d'autres élèves des termes tels de " baleine ", " bolos
REFERE
DTA_2400419_20240219
19 février 2024
Nicolet, magistrat désigné, - et les observations de Me Bolze, représentant le requérant, qui a repris les conclusions et moyens exposés dans la requête et indiqué qu'il soulevait le moyen tiré de la
8e Section - MESD
DTA_2507757_20250328
28 mars 2025
Par ailleurs, son mari, qui est officier, a dénoncé des détournements de fonds commis par des fonctionnaires lesquels ont été limogés puis réintégrés après l'accession de Bola Tinubu au pouvoir et que
Président Mégret
DTA_2202259_20231103
3 novembre 2023
A B a été contrôlé le 8 mars 2022 à 15 heures 15 sur la commune de Bouze Les Beaunes alors qu'il conduisait à une vitesse retenue à 163 km/h, sur un axe routier où la vitesse de circulation est limitée
1ère Chambre
DTA_2008494_20230711
11 juillet 2023
Pascal Bolo, vice-président, bénéficie d'une délégation à effet de signer " tous actes, documents () s'inscrivant dans les délégations accordées à la présidente de Nantes Métropole par le conseil communautaire
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2303457_20251024
24 octobre 2025
sommes de : 18 996 euros TTC au titre des vis sans fin ; 52 499 euros TTC au titre des temps de chaufferie ; 26 250 euros TTC au titre des trappes et des cheminées ; 349 644 euros TTC au titre du bol
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2511469_20260423
23 avril 2026
son retour à domicile a été autorisé le 21 février suivant ; - outre le préjudice psychologique et esthétique en lien avec les soins prodigués, la suppression des corticoïdes puis l’administration de bolus
3ème chambre
DTA_2000620_20230406
6 avril 2023
recommandations relatives au traitement des " uvéites antérieures HLA B27+ ", successivement bénéficié " d'instillation locale de corticoïdes ", d'une injection péri-oculaire de corticoïdes et, enfin, de " bolus
12ème chambre, éloignement
DTA_2506887_20250523
23 mai 2025
De plus, le requérant a reconnu lors de son audition avoir eu conscience de travailler par l’intermédiaire de l’application BOLT, environ une semaine par mois, en utilisant un véhicule appartenant à une
DTA_2410299_20250417
17 avril 2025
A fait valoir les risques pour sa sécurité auxquels il serait exposé en cas de retour dans son pays d'origine, notamment en raison de son appartenance à un mouvement socio-politique nommé " Ras-le-bol
1re Section - 1re Chambre
DTA_2522548_20260107
7 janvier 2026
socio-professionnelle, elle se prévaut de contrats à durée déterminée conclus entre le 17 août 2020 et le 2 octobre 2020 en tant qu’agent d’entretien auprès de la société COSTA, puis, auprès de la société BOLI
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2201687_20250306
6 mars 2025
La SCI Les Pigoles est propriétaire de quatre locaux à usage professionnel faisant partie d'une copropriété située 10 rue Amédée Bollée à Barberey-Saint-Sulpice (10600).
5ème Chambre
DTA_2406877_20260114
14 janvier 2026
Ce courrier a été avisé à la poste relais « Le mans carrefour City BOLLEE » au Mans, et a finalement été renvoyé par les services postaux à la préfecture avec la mention « pli avisé non réclamé » le 12
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102152_20231220
20 décembre 2023
Mersin Serbest Bolge Subesi accepte le désistement du Grand port maritime de La Rochelle.
2ème chambre
DTA_2100427_20230130
30 janvier 2023
L'arrêté attaqué évoque plus précisément un incident survenu le 6 janvier 2021 lors duquel " un bol a été repris brusquement à plusieurs reprises des mains " de la personne accueillie jusqu'à ce que celle-ci
3ème Chambre
DTA_2300155_20230425
25 avril 2023
outre, il ressort des documents médicaux produits que son fils A, né le 4 juillet 2012 en Géorgie, est atteint d'une arthrogrypose congénitale depuis la naissance se traduisant, notamment, par des pieds bols
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