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6 340 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2100020_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

être regardée comme demandant au tribunal : 1) d'annuler pour excès de pouvoir la décision référencée 1913-2020 du 11 décembre 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301558_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il soutient que : - le 7 août 2015, il a confié un marché d'extension de la maison de retraite de Montmirail à un groupement conjoint composé de la société Cari Thouraud, de la société Thienot Ballan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200972_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

et 10 février 2023, la société civile immobilière (SCI) de Vaux, représentée par Me Garcia, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Berneuil-en-Bray

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304693_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213348_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Le désistement de la société Brasserie de la bourse est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506604_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402996_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300540_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Carlo qui fait l'objet de la convention.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303055_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Par un mémoire, enregistré le 25 février 2025, la société Carla déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101408_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

S'agissant de la reconstitution des recettes de la SARL Brasserie du Port : 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2401296_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 7 octobre 2024, la juge des référés a, sur la requête présentée par la communauté de communes de Bray-Eawy, ordonné une mesure d’expertise, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301486_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302058_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300359_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300364_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206168_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207200_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207203_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2111025_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par un acte, enregistré le 21 juin 2021, la société Brasserie le Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300352_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un acte enregistré le 10 février 2023, la SARL Établissements Philippe Cartier-Lange informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.

Source officielle

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