à eau sise place de la mare de Capelle ; - les désordres affectant la voirie proche de la citerne à eau sise place de la mare de Capelle n'ont pas pour origine l'exécution du marché de travaux du 4

intervenu le 9 avril 2024 par laquelle elle répondait à un appel d'offres du ministère des armées concernant la fourniture de bacs de rétention et de parking étanches pour le stationnement de véhicules citernes

déclaration préalable déposée par la SARL FIPELEC pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance de 999 kWc et d'une superficie de 1,1 hectare avec un poste de livraison et une citerne-incendie

Il s'agit d'un Volkswagen Transporter, immatriculé KG8L87, d'un Citroën Jumpy, immatriculé KGR20F4, d'un Fiat Scudo, immatriculé KGR69F4, d'un Volkswagen Transporter, immatriculé KGR10F5, d'un Mercédès

tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme de 1 656,66 euros en réparation des préjudices subis consécutivement au retard dans la délivrance du certificat d'immatriculation de son véhicule Citroën

éléments précités qu'il est incohérent de retenir, au titre de l'exercice 2013, un chiffre d'affaires quasiment identique à celui retenu au titre de l'exercice 2012 ; - au vu de sa consommation de citrons

Il ressort des pièces du dossier que l'installation d'une citerne à eau est prescrite par l'arrêté contesté puisqu'elle n'était pas prévue par la demande de permis de construire contesté.

Il ressort des pièces du dossier que la citerne souple destinée à assurer la sécurité incendie se trouve en extrémité est de parcelle, à distance de tout bâtiment.

d'urbanisme (PLU) ; - l'arrêté méconnait les dispositions de l'article R. 423-1 du code de l'urbanisme ; - la construction litigieuse ne respecte pas les normes relatives à la construction d'une citerne

Elle soutient que : - elle est notamment spécialisée dans la dépollution de sites ; dans la nuit du 9 au 10 août 2019, une citerne de fioul appartenant à l'exploitation agricole à responsabilité limitée

soutient que : - l'interdiction est trop générale et porte atteinte à la liberté d'aller et venir alors que tout le département du Finistère n'a pas été touché avec la même intensité par la tempête Ciaran

Mme A est propriétaire d'un véhicule de marque Citroën, immatriculé 569 ZH 93.

La SAS Midi-Auto Tulle, qui exploite une concession automobile de la marque Citroën, a fait l'objet, en premier lieu, d'une vérification de comptabilité au titre de la période de 2016 à 2019 à l'issue

par lequel le préfet de l'Indre a enregistré une unité de méthanisation d'une capacité de traitement de 65,9 tonnes de matières par jour exploitée par la société Méthanisation Brenne Elevage (MBE), à Ciron

Elle soutient que : - elle n'était pas le conducteur du véhicule Citroën BX-756- HE, dont elle est propriétaire mais qu'elle n'utilise plus ; le véhicule était conduit par son père ; - elle a formulé

Le 2 février 2007, le maire d'Ouilly du Houley a délivré un permis d'aménager à la société Résidences et Terres de France prévoyant notamment l'implantation d'une citerne au titre de la défense incendie

Il est constant que ces deux sociétés développent des activités similaires de commercialisation et de pose de chauffe-eaux solaires, climatiseurs et citernes de récupération d’eau de pluie.

Il n'est pas contesté que la SARL Saran ambulance a cédé le 1er août 2013 à la société Ambulances SD secours un VSL Citroën C4 immatriculé 3704 ZJ 45.

les travaux réalisés peuvent être considérés comme mettant durablement fin au danger pour la sécurité publique et définir avec précisions les travaux de confortement définitif du plancher haut de la citerne

prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à raison de locaux commerciaux situés au 87, quai André Citroën