Clément ; - et les observations de Me Nectoux pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Clément ; - et les observations de Me Nectoux pour le CROUS qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Clément ; - les observations de Mme C pour la préfète qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Clément ; - les observations de Mme A pour la préfète qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Clément ; - les observations de Mme D pour la préfète qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.

Clément, - les observations de Me Verrier pour la Métropole de Lyon, qui a repris les termes de la requête et maintenu l'ensemble de ses conclusions.

Clément, - les observations de Me Verrier pour la Métropole de Lyon, qui a repris les termes de la requête et maintenu l'ensemble de ses conclusions.

Clément, - les observations de Me Verrier pour la Métropole de Lyon, qui a repris les termes de la requête et maintenu l'ensemble de ses conclusions.

Clément, - les observations de Me Verrier pour la Métropole de Lyon, qui a repris les termes de la requête et maintenu l'ensemble de ses conclusions.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

B..., représentée par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement rejeté sa demande de délivrance d’une carte de résident ; 2°) d’

Par une délibération du 21 octobre 2021, le conseil municipal de la commune de Saint- Clément-de-Rivière a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune.

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. La rapporteure, A. Duca Le président, M.

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

M, à Mme Clément et à Mme F. Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère.

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025. La rapporteure, M-L.

Clément ; - et les observations de Mme A pour la préfète qui a repris les conclusions et les moyens exposés dans ses écritures.