électriques trainant au sol sans protection contre le risque de chute de plain-pied, l'existence de branchements électriques dangereux et la présence de câbles dont la gaine protectrice était en partie dénudée

un caractère vétuste et endommagé, que les prises électriques sont d'un modèle ancien, que certaines ampoules ne sont pas recouvertes d'abat-jours, et que certains fils électriques au demeurant non dénudés

Si elle se prévaut de ce que ses collègues ont affiché derrière son bureau un calendrier avec des photographies d'hommes dénudés, il est constant que ce calendrier, qui ne présentait pas de caractère pornographique

permis initial, qu'il a pour conséquence d'augmenter le nombre d'ouvertures donnant sur leurs propriétés, alors que l'écran végétal en limite de parcelles n'est composé que de trois arbres qui seront dénudés

personnes détenues ainsi qu’avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l’ensemble des réparations qui s’imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

De même, le requérant produit un procès-verbal d'huissier du 26 avril 2021 comportant de nombreuses photographies de l'immeuble dont certains font apparaître des réseaux de câbles dénudés, des murs en

tribunaux administratifs ayant reconnu l'existence pour les demandeurs d'asile de risques de mauvais traitement en Bulgarie et produit la photographie d'une personne en position accroupie dont le dos dénudé

actionné le système d'autoprotection qui a fonctionné quelques instants avant de stopper net en même temps que l'arrêt du moteur du véhicule qui résulte de la mise en contact de deux fils d'alimentation dénudés

. / Même en l'absence d'exposition d'une partie dénudée du corps, l'exhibition sexuelle est constituée si est imposée à la vue d'autrui, dans un lieu accessible aux regards du public, la commission explicite

Janson à l'endroit de ce même enfant alors dénudé.

actionné le système d'autoprotection qui a fonctionné quelques instants avant de stopper net en même temps que l'arrêt du moteur du véhicule qui résulte de la mise en contact de deux fils d'alimentation dénudés

actionné le système d'autoprotection qui a fonctionné quelques instants avant de stopper net en même temps que l'arrêt du moteur du véhicule qui résulte de la mise en contact de deux fils d'alimentation dénudés

bronze à quatre pales, laquelle est aussi mal fixée sur la ligne d'arbre, deux pâles sont légèrement tordues ; une disposition anarchique des câblages électriques sous le tableau de bord avec des fils dénudés

relatif aux zones exposées aux risques de coulée : " Les projets devront préciser les parades mises en œuvre pour résister aux poussées des coulées ou pour s'affranchir de leurs effets, les surfaces dénudées

d'altération de la qualité des eaux du Leff résultant d'un déversement accidentel d'un produit polluant, d'un relargage de matières en suspension dû au ruissellement des eaux pluviales sur des espaces dénudés

imputables, les appels en garantie présentés à son encontre ne peuvent qu'être rejetés ; - elle est fondée à demander à être garantie en cas de condamnation par les sociétés Atelier Lab, Bureau détudes