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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2301446_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B... qui souffrait de douleurs dorsales au niveau D2-D3 depuis plus de dix ans s’est blessé en heurtant le linteau d’une porte en mars 2017.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102260_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Un traitement par morphine a été prescrit compte tenu de la persistance des douleurs.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301927_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Dans la nuit du 12 au 13 août, à 3 heures, Mme E a de nouveau consulté aux urgences du CHU de Bordeaux, du fait de l'aggravation de ses douleurs et de ses vomissements.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502717_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
; - elle a été reçue le 30 août 2021 en consultation au centre d’évaluation et de traitement de la douleur du CHU de Caen ; le compte rendu fait état d’une douleur allant de sept jusqu’à dix au regard
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202720_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
novembre 2021 pour une ablation de la vis en T4, qui a entraîné une nouvelle douleur intense au bras droit ; - elle souffre de douleurs importantes et handicapantes, ne peut pas porter ses enfants en
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C présente des douleurs articulaires et périarticulaires qui sont apparues au mois de janvier 2017 au niveau du dos puis se sont étendues, entre la fin du mois
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
DTA_2505288_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
La commune de Doullens a engagé une consultation pour l’attribution d’un marché de travaux portant sur la requalification des espaces publics du centre-ville de la commune.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310862_20260218
18 février 2026
18 février 2026
A..., gérant de la société Doucet-Michon.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2418583_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " TRAITEUR CHARCUTIER LE DOUGET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2409113_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Dans ces conditions, la SCCV Dolet Carnot est réputée s’être désistée de sa requête. Dès lors, il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100172_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
et ses problèmes de déséquilibres perdurent et ne cesseront sans doute pas ; les souffrances qu'il a endurées persistent toujours ; il aura besoin dans le futur de soins médicaux après consolidation ;
Source officielle7ème Chambre
DTA_2114888_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Mme A... a alors été orientée vers un centre anti douleurs, qui a cependant rejeté sa demande de prise en charge.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004365_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Alors que les deux directrices avaient quitté la pièce, elle s'est effondrée en larmes et à ressenti des douleurs musculaires, des difficultés respiratoires et des nausées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302241_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Sa douleur ayant été réactivée après un effort de soulèvement de charge, M. B... a de nouveau été hospitalisé du 26 mai au 6 juin 1986.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300609_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A soutient qu'il n'a pas pu répondre aux questions posées en raison de la prise d'un traitement médical destiné à soulager les douleurs résultant des séquelles d'un grave accident du travail survenu en
Source officielle6ème chambre
DTA_2401567_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Après réalisation de différents examens et alors que la douleur demeurait intense, M. C... a été autorisé à rentrer chez lui. En raison de la persistance des douleurs résistantes aux antalgiques, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202463_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
plusieurs interventions sans toutefois que ces dernières mettent un terme aux douleurs subies et ayant au contraire causé de nouveaux désordres notamment esthétiques ; - qu'il convient de prescrire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401794_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Toutefois, le jour même de sa reprise, à 15h00 Mme A... a indiqué avoir brutalement ressenti des douleurs au dos ainsi qu’aux membres inférieur et supérieurs.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901915_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A la suite de l'apparition de douleurs abdominales et de fièvre, Mme D a été hospitalisée à nouveau au centre hospitalier de la Côte basque du 7 au 9 août 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2201911_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Les suites de cette intervention ayant été marquées par des douleurs persistantes, Mme B a consulté à de nombreuses reprises le centre anti-douleur du centre hospitalier des pays de Morlaix puis à partir
Source officiellePage 4 sur 1402