Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2114969_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Le 4 janvier 2006, une deuxième fibroscopie visant à retirer le second fil intragastrique a échoué. Le 24 novembre 2006, une troisième fibroscopie est parvenue à réaliser l'opération.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411841_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
B, qui est arrivé en France en septembre 2019, a validé une 2ème année de licence de chimie en 2020 / 2021, après un échec en 2019-2020, et qu'il s'est ensuite inscrit en 3ème année de licence de chimie
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400235_20240212
12 février 2024
12 février 2024
G une tentative de conciliation qui a échoué. Après cet échec, la commune s'est rapprochée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2301664_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 6 février 2023 et le 12 octobre 2023, la société SCI Les Tilleuls, représentée par Me Echegu Sanchez, demande
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400466_20240228
28 février 2024
28 février 2024
et d'utilité ne sont pas remplies, dès lors que le préfet ne démontre pas la saturation du centre d'accueil en cause, non plus d'ailleurs que du dispositif d'hébergement des demandeurs d'asile à une échelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510775_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
économie-gestion, qu’elle n’a pas validée, elle a persévéré dans son projet et a redoublé son année ; elle a progressé d’un point et obtenu des notes proches de la moyenne, même si elle a de nouveau échoué
Source officielle1ère chambre
DTA_2302422_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
D'abord, si la requérante indique que ces échecs successifs seraient la conséquence de la crise du covid-19, elle ne l'établit pas.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301376_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il a été admis en L2 LEA en 2021/2022 et a échoué à passer en L3. En 2022/2023, il s'est à nouveau inscrit en L2 LEA.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400374_20240228
28 février 2024
28 février 2024
remplie, le préfet ne démontrant pas la saturation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile ; - sa situation de grande précarité caractérise l'existence de circonstances exceptionnelles tenant en échec
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402253_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Après avoir également échoué aux épreuves de première année de Licence informatique, il s'est inscrit, avec succès, en première année de Licence de Mathématiques/Informatiques au titre de l'année 2020/
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201178_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
3ème année de licence d'économie et de gestion après avoir validé sa première année de licence en 2020 et avoir validé le second semestre de sa deuxième année de licence en 2021, certes, après avoir échoué
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218977_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
contacte la préfecture par le formulaire disponible sur le site internet que le jour du dépôt de sa requête en référé ; - la condition d'utilité n'est pas remplie dès lors qu'elle n'établit pas avoir échoué
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204153_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
a décidé l'organisation d'une " consultation citoyenne " relative à une déviation routière entre Echevis et Châtelus ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Echevis une somme de 1 500 euros au
Source officielle6ème chambre
DTA_2300425_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
L'absence d'information sur un échec thérapeutique n'entrant pas dans les risques dont le patient doit être informé pour renoncer éventuellement à une opération, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300862_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
A la suite d'un nouvel échec, la requérante est inscrite pour la seconde fois, au titre de l'année en cours 2022-2023, en première année de licence AES.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306808_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
que la période séparant la déclaration de la forme aigue de sa pathologie le 8 mai 2022 et son opération chirurgicale le 1er juillet suivant, eu égard à sa brièveté ne suffit pas à expliquer ses deux échecs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306071_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
de technicien supérieur ou du certificat d’aptitude professionnelle se voit offrir, à la rentrée scolaire qui suit cet échec, en vue de préparer cet examen, le droit à une nouvelle inscription dans l’
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2201862_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Toutefois, l'arthrolyse n'a pas été réalisée en raison du risque d'échec important avec la possibilité d'apparition de douleurs.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412856_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il s'est ensuite inscrit au titre de l'année 2021/2022 à un diplôme universitaire " pratique contractuelle ", qu'il a échoué à valider avec une moyenne de 4,45/20.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301203_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
querellée est parfaitement motivée en droit ; - cette décision n'est pas dépourvue de base légale ; - la sanction d'exclusion temporaire pour une durée de cinq ans, bien que la plus élevée dans l'échelle
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