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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2202460_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022 à 18 heures 01, la commune de Genêts conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2217146_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A a trébuché, a chuté lourdement sur le genou droit et a ressenti une vive douleur.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105763_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Mme A B occupe un emploi d'agent des services hospitalier qualifié à l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105894_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Mme A B occupe un emploi d'adjoint administratif principal à l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104668_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Elle soutient que depuis l'accident dont elle a été victime le 24 janvier 2017, elle n'a pas récupéré l'usage de son genou gauche de manière complète et définitive, que l'état de son genou gauche se dégrade
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2112264_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
gauche et son genou droit, et de l'indemniser des préjudices subis.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402474_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les 17 mai 2021 et 10 janvier 2022, des prothèses ont été réalisée sur, respectivement, le genou droit puis le genou gauche de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402476_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les 17 mai 2021 et 10 janvier 2022, des prothèses ont été réalisée sur, respectivement, le genou droit puis le genou gauche de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300578_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
que le service des urgences du centre hospitalier d'Angoulême a commis, à deux reprises, des erreurs de diagnostics ; le 12 juillet 2022, elle s'est rendue aux urgences à la suite d'un blocage de son genou
Source officielle1ère chambre
DTA_2402614_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
présentées à titre principal par le requérant, a annulé la décision implicite par laquelle le centre hospitalier public du Cotentin a rejeté sa demande tendant à la communication d'un résultat d'analyse génétique
Source officielle5ème chambre
DTA_2204065_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., adjoint technique territorial, a été victime le 17 juillet 2020 d’une entorse au genou droit.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000097_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D C, la réalisation d'une expertise portant sur l'évolution médicale des séquelles de l'entorse du genou droit subi par ce dernier le 23 septembre 2016 et l'évaluation, à la date du 18 juillet 2017, du
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502896_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Une radio du genou gauche a été effectuée. Il lui a été remis une attelle dite " de Zimmer ", spécifique au genou, en lui précisant qu'il souffrait d'une entorse et d'une foulure du genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400971_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A... a sollicité la révision de sa pension d’invalidité pour aggravation des « séquelles de traumatismes répétées au genou droit ».
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305287_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A a déclaré avoir été victime de douleurs au genou gauche à l'occasion d'un entrainement sportif le 26 février 2018.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305214_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ainsi que l'ont révélé des IRM réalisés le 14 mars 2022 pour le genou gauche puis le 2 mai 2022 pour le genou droit, le requérant est atteint d'une chondropathie fémoro-patellaire " assez marquée " au
Source officielle4ème chambre
DTA_2212642_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le 6 septembre 2021, la commission de réforme a rendu son avis sur l'absence d'imputabilité au service des arrêts de travail postérieurs au 13 décembre 2019 pour la pathologie du genou gauche.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905191_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
gauche et du moyen fessier au niveau de la hanche gauche, survenue au décours de la pose de sa prothèse de genou gauche du 10 octobre 2017.
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2101250_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de ses genoux.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403718_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
25 % depuis 1999 (15 % au titre du genou gauche et 10 % au titre du genou droit) ; - il a, compte tenu de l'aggravation de son état de santé, sollicité la révision de sa pension d'invalidité le 4 février
Source officiellePage 4 sur 156
GENOTROPY
28/07/2026
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CENTRE MEDICAL DES GENOTTES
28/07/2026
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4GL - GUERIN GENOT GRENAILLAGE GRANDE LONGUEUR
24/07/2026
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BOUCHERIE GENOTE
22/07/2026
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Genot, Caroline Patricia Christiane
22/07/2026
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