CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 489 résultats pour « Ingadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500189_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

La maîtrise d'œuvre de l'opération a été confiée au cabinet BETA Ingénierie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2211064_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, la société Ingerop Conseil et Ingénierie, représentée par Me Jeambon (SJA Avocats), avocat, demande au tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304526_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement la société BET Benoît Rivory Ingenierie qui n’a pas présenté d’observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2419664_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Aucune confirmation n’étant parvenue à la juridiction dans un délai d’un mois, la société Akila Ingénierie doit être réputée s’être désistée de sa requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100864_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 31 août 2022, la société Béta Ingénierie déclare se désister purement et simplement de l'instance. Ce mémoire a été communiqué.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007079_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Des observations, enregistrées le 29 mars 2023, ont été présentées pour la société Ingerop Conseil et Ingenierie et la société Eiffage Route Nord-Est.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101178_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par un courrier du 8 août 2019, Mme A a transmis pour la société Ingerop Conseil et Ingénierie un mémoire en réclamation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2100946_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Beta Ingénierie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2100947_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Beta Ingénierie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2100948_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Beta Ingénierie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2112678_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 23 novembre 2023, la SA Betem Ingénierie déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2010335_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Les désordres sont également imputables aux maîtres d'œuvre, la société Chabanne Ingénierie et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500503_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Malgré une mise en demeure en date du 11 avril 2025, la SAS ACPM INGENIERIE n'a pas exécuté ces prestations. 5.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005839_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Par suite, la société BRL Ingénierie n'est pas fondée à soutenir que les poutres ne présentaient pas de défaut de stabilité. 11.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902782_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

La société Ingerop Conseil et Ingénierie, venant aux droits de la SAS ETR Ingénierie, ne conteste pas sa responsabilité. L'action à l'encontre de MM.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201414_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

La société SEBA Ingénierie était assurée auprès de la compagnie d'assurance AGF La Lilloise. Les travaux ont été réceptionnés le 18 décembre 1995.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200298_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

condamnée à garantir la société Gruet Ingénierie à hauteur de 70% des condamnations prononcées à son encontre par le présent jugement. 23.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505606_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 22 août 2025, la SARL Sodem IA Ingenierie représentée par son gérant en exercice conclut au rejet de la mesure d’extension sollicitée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600057_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2026, la société Eurl SG Ingénierie demande au tribunal d’annuler la décision du 13 novembre 2025 par laquelle la direction régionale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2202852_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2022, la SARL Pierreval Ingenierie, la SARL Pierreval Ingenierie Old et la SCCV Villemomble Fredy, représentées par Me Leparoux demandent

Source officielle

Page 4 sur 225

← PrécédentSuivant →