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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102743_20240411
11 avril 2024
Sur les conclusions à fin de décharge : En ce qui concerne le montant des recettes taxables : S'agissant de la valeur vénale du bien immobilier en cause : 3.
7ème Chambre
DTA_1807042_20230201
1 février 2023
Sur les conclusions à fin d'injonction : 17.
9ème chambre
DTA_2204760_20241122
22 novembre 2024
La société Axis sécurité et la société Peter Kleen (PK) ont pour activité la sécurité privée.
3ème Chambre
DTA_2412933_20250925
25 septembre 2025
deux emplois exercés, pour le premier, durant le mois de décembre 2016, pour le second, entre les mois de septembre 2017 à octobre 2018, alors au demeurant que ce second emploi au sein de la société C'Kline
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2202610_20230112
12 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 27 septembre 2022, les sociétés Bac, BET Sylvin, Pi, venant aux droits de la SASU BSP, SPEI et Entreprise Cagnin, représentées par Me Klein, demandent au juge des référés :
DTA_1805271_20221021
21 octobre 2022
C, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Klein, substituant Me Lesné, représentant le centre hospitalier du Mans. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème chambre
DTA_2107801_20250206
6 février 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier : 3.
DTA_1910689_20230510
10 mai 2023
Sur les conclusions à fin d'indemnisation sur le fondement de la responsabilité sans faute : 2.
8ème chambre
DTA_2314989_20250709
9 juillet 2025
D..., représentés par Me Klein, demandent au tribunal : 1°) de condamner l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections
DTA_2104489_20230726
26 juillet 2023
A a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Lille aux fins de réalisation d'une expertise judiciaire.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2202583_20250331
31 mars 2025
En conséquence, le ministre chargé de l'économie a émis un titre de perception le 15 mars 2021 aux fins de procéder au recouvrement de la somme de 6 340 000 euros.
CHAMBRE 2
DTA_2202268_20251016
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2022, la société à responsabilité limitée M&C..., représentée par la société AARPI Klein avocats associés, demande au tribunal :
DTA_1904201_20221208
8 décembre 2022
Sur la fin de non-recevoir opposée par le CHI de Créteil en défense : 2.
DTA_2004368_20231130
30 novembre 2023
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier 6.
6e Section - 3e Chambre
DTA_1904178_20230210
10 février 2023
Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
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