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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501352_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La société d’architecture Christian Lefebvre et M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2305050_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Elle soutient que leur présence est utile dès lors qu'elle a confié la maîtrise d'œuvre à Artelia et la réalisation des travaux aux entreprises Bouygues, Jean-Lefebvre, Eurovia.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606485_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Machado, greffier, ont été entendus : - le rapport de Mme Felmy ; - et les observations de Me Lefebvre, représentant de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511222_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Lefebvre, juge des référés. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience à 09h20.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300747_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101339_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations
Source officielle1ère chambre
DTA_2402142_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2408270_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127692_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il soutient que la présence de cette société est utile dès lors qu'elle est intervenue en qualité de sous-traitante de la société entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France.
Source officielle3ème chambre
DTA_2008301_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Lefebvre Père et Fils, représentée par Me Philip, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2407556_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Lefebvre, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2409644_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
décision du 23 avril 2024 par laquelle la commission d’attribution de logement de la société CDC Habitat social l’a classé en rang n° 2 pour l’attribution d’un logement de type 5 situé 6, allée Mickael Lefebvre
Source officielle1ère chambre
DTA_2304276_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004372_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407834_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507996_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 18 août 2025 au cours de laquelle a été entendu le rapport de M. Lefebvre, juge des référés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2511965_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par l’arrêté attaqué du 6 novembre 2025, la préfète de l’Isère a fait obligation à M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507054_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304086_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2404102_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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