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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_2302544_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A, qui au jour de l'arrêté en litige était en France depuis quatre ans et n'a validé que deux années de L1, dans deux filières différentes, n'est pas fondé à soutenir que le préfet de la Marne, en prenant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400631_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Micheli et à caractériser à elle seule l'existence d'un conflit d'intérêts alors qu'au demeurant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310762_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B A, représenté par Me Michel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielle3ème chambre
DTA_2310269_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, premier conseiller, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203192_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Michel, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301422_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
pièces du dossier que le service assainissement de la communauté de communes Vallée de l'Hérault a émis un avis défavorable le 19 mai 2022 en indiquant que " le dimensionnement et le nouveau projet de filière
Source officielle3ème chambre
DTA_2108350_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
et 24 de la rue du vieux collège, approuvé la cession de parcelles cadastrées section 20 n° 77, n° 118 et n° 119, d'une surface totale de 22 ares et 54 centiares, à la SARL Groupe Habiter ou à toute filiale
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404803_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Le 9 juillet 2024, les listes principale et complémentaire d’admission pour chaque filière ont été publiées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301732_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Il résulte de ce qui précède qu'au jour de l'arrêté en litige la requérante n'avait validé aucune année universitaire, et avait suivi les enseignements de trois filières différentes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005633_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Bourgau, rapporteur, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - et les observations de Me Le Briquir, représentant les sociétés Euro-Transmanche et Euro-Transmanche 3 BE ainsi que les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204834_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Horn, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - et les observations de M. Hourlier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204894_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Aux termes de l'appel à projets " contrat de plan interrégional Etat-Régions Filières Industrielles et pôles de compétitivité - Vallée de la Seine " du 2 juin 2015 : " Un jury composé des représentants
Source officielle8ème chambre
DTA_2202482_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
conditions, enfin, sa note pour le PIC est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation, il a réalisé le travail seul et il lui a été demandé de préparer un projet en « data science » alors qu’il est en filière
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203001_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Mme A soutient qu'elle réside en France depuis 2019 soit depuis l'âge de 16 ans, qu'elle est également scolarisée depuis 2019, que la filière qu'elle suit la forme à une profession très demandée sur le
Source officielle3ème chambre
DTA_2400663_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, H... et Jacques mestre, la Scea moulin Tacussel, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2205207_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La filière préconisée sur l'ensemble des lots est la fosse toutes eaux et filtre à sable vertical non drainé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304670_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
. / Selon les filières, ces mobilités peuvent intervenir dans la cadre de la campagne annuelle et/ou en cours d'année au fil de l'eau. (...) ». 9.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304719_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
. / Selon les filières, ces mobilités peuvent intervenir dans la cadre de la campagne annuelle et/ou en cours d'année au fil de l'eau. (...) ». 9.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206610_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune d'Hénin-Beaumont
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104555_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Si le PCAET dans le cadre de ses objectifs de développement des énergies renouvelables de toute filière prévoit à l'horizon 2030 une augmentation de 150 GWh par an en ce qui concerne la production photovoltaïque
Source officiellePage 4 sur 5