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115 résultats pour « Pelanda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2204754_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2110515_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Il résulte de l'instruction que le 14 juin 2006, une pelade lui a été diagnostiquée ainsi qu'un état anxio-dépressif et qu'il souffre d'un état d'épuisement professionnel.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304070_20230304

Administratif

4 mars 2023

4 mars 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Pelardis, avocate de M. B, et les observations de M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2213217_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Mme B C, ressortissante bissau-guinéenne, née le 7 janvier 1970 à Pelundo, est entrée en France en septembre 2014, selon ses déclarations.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303566_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

particulière de l'enfant, les requérants se prévalent des troubles de santé dont souffre Warren mais n'apporte au dossier qu'un certificat médical du 4 août 2023 de leur médecin généraliste attestant de pelade

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204373_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207090_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202819_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

PEANLa présidente, S. CHERRIER La greffière, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105722_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

PEANLa présidente, S. CHERRIER La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206174_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205268_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205348_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103786_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

PEANLa présidente, S. CHERRIER La greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402546_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

PÉANLa présidente-rapporteure, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, C.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2408748_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Il est constant qu’aucune demande de visa n’a été déposée pour Luca Ibrahim et Pelina Zara, les deux autres enfants de la réunifiante.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501264_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

PEANLa présidente, A. CHAUVIN La greffière, C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305907_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés les 12 et 26 juin et le 7 juillet 2023, Mme F I E, représentée par Me Pelardis, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303457_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

plus-values de cessions d’immeubles prévue à l’article 1609 nonies G auxquelles il a été assujetti au titre de l’année 2021 à raison de la vente le 13 juillet 2021 d’un bien immobilier sis 7 rue Charlotte Perrand

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204265_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PEANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉLa greffière, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206739_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

PÉANLa présidente, C. VISEUR-FERRÉ La greffière, F.

Source officielle

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