Par deux mémoires, enregistrés le 13 août 2021 et le 6 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire

B A et la SCI MMA, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision n°25/080/D du 19 février 2025 par laquelle la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2024, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par la SCP Rosenfeld et associés, conclut au rejet de la demande de transmission de la question prioritaire

Par un mémoire en défense enregistré le 4 novembre 2024, la société IP1R, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire de surseoir à statuer en application

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 août 2022 et 16 mai 2024, la société par actions simplifiée (SAS) First Real Estate Development, représentée par Me Rosenfeld

Par un mémoire en défense enregistré le 17 mars 2020, la société OGIC, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 mars et 20 juillet 2022, la société Phocéenne d'habitations, devenue Unicil, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2025, M, G C représenté par la SCP Cabinet Rosenfeld, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Les Roches blanches de Cassis, représentée par Me Rosenfeld, demande

Par des mémoires en défense enregistrés le 4 novembre 2024 et le 31 mars 2025, la société IP1R, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire de surseoir

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mars et 18 décembre 2023, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par la SCP Rosenfeld et associés, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juillet 2025 et 3 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) CG2L Invest, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juillet 2025 et 3 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) CG2L Invest, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de

C..., représentés par Me Rosenfeld puis Me Blanchard, concluent au rejet de la requête, à la mise en œuvre des articles L. 600-5-1 et L. 600-5 du code de l’urbanisme à titre subsidiaire et à ce que la

Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 octobre 2022 et le 6 juillet 2023, la société SNC IP1R, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 3 février 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Par un mémoire en défense enregistré le 19 mars 2025, la SCI Cercle des Soignants, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - au rejet de la requête ; - à la mise à la charge des requérants de la somme

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mars et 31 juillet 2023, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, au prononcé

Par un mémoire, enregistré le 17 janvier 2022, la société civile Lamarche, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire au sursis à statuer

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier 2020 et le 12 avril 2023, la société F2S2, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté