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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2102363_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ces pièces, réceptionnées les 13 et 20 mars 2023, ont été communiquées à l'EHPAD Fondation Roux les 14 mars et 12 avril suivant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304635_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
», « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM » et « Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314976_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur les parcelles cadastrées section AR n°58 et 59 sises Petite Rue des Horts à Fontenay-Le-Comte (85200), propriété de la SCI du Gros Roc
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304692_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le rapporteur, signé P.
Source officielleChambre 1
DTA_2100360_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2000809_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
A B, représenté par le Cabinet d'Avocats AARPI Paralex, demande au tribunal : 1°) de déclarer le centre hospitalier Emile Roux responsable du préjudice subi du fait du non-respect des règles de l'art
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200101_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022, Mme C B, représentée par Me Roux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503431_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle indique qu'elle exploite sur le territoire de la commun de Bois-le-Roi (Seine-et-Marne) une boulangerie-pâtisserie artisanale depuis le 29 novembre 2021, à moins de 100 mètres de la gare, que le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102627_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
E Roux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2016 portant non-opposition à la déclaration préalable de travaux déposée par M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207731_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2022, la Section Sud Santé de l'hôpital Emile Roux demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleChambre 1
DTA_2100376_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304270_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme le Roux, vice-présidente de la 4ème section pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300275_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
et de l'indemnisation des récupérations effectuées du 5 novembre 2018 au 3 novembre 2019 en qualité d'interne ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay une somme de
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2224771_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604908_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2026, la société par actions simplifiée Roux Family, représentée par Me Ekinci, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur
Source officielle9ème chambre
DTA_2000187_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il ressort des termes de la décision attaquée que le directeur de l'hôpital Emile Roux, qui informe M.
Source officielleChambre 1
DTA_1901869_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'intervention pratiquée en vue de l'exérèse de la plaque, le 14 mai 2019, au centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, a conduit au sectionnement du nerf radial.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305092_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le Roux, premier conseiller, M. Ambert, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2025. Le rapporteur, Signé P.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203696_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le Roux, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2313227_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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