Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2208505_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Par suite, la comparaison synchronique à laquelle se sont livrées l'AVES et l'ASPAS est impuissante à démontrer l'absence de dynamique de populations de renards en Seine-et-Marne. 10.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201125_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
D a présenté une paraplégie massive sensitive et motrice avec des troubles sphinctériens et une impuissance sexuelle.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000855_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
D a présenté une paraplégie massive sensitive et motrice avec des troubles sphinctériens et une impuissance sexuelle.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208328_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
logiciel " et fait part de " ses compétences en la matière ", n'était " pas parvenue () à résoudre les difficultés auxquelles elle était confrontée ", l'intéressée ayant même exprimé " a posteriori son impuissance
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202948_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise judiciaire susmentionné, et il n'est pas contesté, que le père de ces derniers a souffert d'anxiété, a connu un fort sentiment d'impuissance
Source officielle5ème chambre
DTA_2310692_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
, rumination mentale et troubles du sommeil), d'idées suicidaires et de troubles émotionnels et psychologiques (notamment, pleurs spontanés, troubles alimentaires, colère, irritabilité, morosité, impuissance
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2102765_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
E subit un préjudice sexuel majeur du fait du syndrome de la queue de cheval dont il a été victime, en raison d'une impuissance et d'une impossibilité à avoir des rapports sexuels.
Source officielle2ème chambre
DTA_2312386_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
tissu urbain / () il convient de créer les conditions du maintien et du développement d'activités artisanales et tertiaires, en instaurant une vigilance sur la reconversion de sites existants et un impulsant
Source officielle4ème chambre
DTA_2004452_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elles font valoir qu'elles ont assisté, impuissantes, à la lente dégradation de leur mère et rappellent qu'elles ont alerté le centre hospitalier régional d'Orléans sur la disparition de l'appareil dentaire
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2216652_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
chargé de la coordination avec le gestionnaire administratif du régime du renforcement de l'efficience de la relation entre la Caisse des dépôts et consignations et l'établissement public, en pilotant, impulsant
Source officielle7ème Chambre
DTA_1607974_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
B subit un préjudice sexuel du fait de troubles de l'éjaculation et de l'érection qui ont évolué progressivement vers une impuissance.
Source officielle5ème chambre
DTA_2000388_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
E Q justifie avoir subi un préjudice d'affection et des troubles dans ses conditions d'existence liés à la crainte extrême qu'il a eue de perdre son épouse, ainsi qu'à son impuissance face à ses douleurs
Source officiellePage 4 sur 4