publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping

restauration au titre de laquelle il a exploité le bar-restaurant " La Régate " situé à La Tranche-sur-Mer (Vendée) du 20 mars au 20 septembre 2014, puis le bar-snack-épicerie " The Barok " situé au sein d'un camping

constructions situées au sud de la route des Charbonnières, celles-ci s'étendent le long d'une voie parallèle secondaire dont il ressort des plans produits qu'elle constitue la desserte des installations d'un camping

application de l'article 262-0 bis du code général des impôts ; j) Entretien corporel ; k) Hôtels et hébergement similaire, hébergement touristique et autre hébergement de courte durée ; l) Terrains de camping

application de l'article 262-0 bis du code général des impôts ; j) Entretien corporel ; k) Hôtels et hébergement similaire, hébergement touristique et autre hébergement de courte durée ; l) Terrains de camping

Le camping à la ferme / 2. La reconstruction à l'identique en cas de sinistre / 3. L'extension des bâtiments existants sous réserve des conditions fixées au paragraphe II ci-après. / II.

véhicules terrestre à moteur ou des véhicules de loisirs pendant une période excédant vingt-quatre heures, le stationnement des véhicules ayant un gabarit supérieur à 220 centimètres de haut et le camping

relatif au captage de Coutave qu'il prévoit la mise en place d'une servitude de passage sur la parcelle numérotée AB 267 pour garantir l'accès au captage via la parcelle où se situe actuellement le camping

Le 9 mars 2016, la chute d'un arbre dans l'allée de la Bigeottière à Orvault, appartenant à Nantes Métropole, a causé des dommages matériels à la société Loisirs Hardy 44, exploitante de camping.

au dossier, que trois caravanes immatriculées GR-244-YB, GV-078-BQ, GQ-961-NK, sept véhicules immatriculés DZ-532-YN, FS-985-AB, EH-435-ZA, EX-890-FB, BJ-308-NL, EW-174-HT, BS-874-ER et un camping-car

de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; / b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping

de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; / b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que le service a évalué le montant lié à la location de camping-cars de M. A à 15 748 euros en 2020.

D'autre part, il ressort du rapport de présentation que la zone 1AU correspond à la volonté de relier la plage et le bourg de Soustons, et de déplacer l'aire de camping-car.

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que le service a évalué le montant lié à la location de camping-cars de M. A à 15 748 euros en 2020.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juillet 2023 : - le rapport de Mme Kanté ; - les observations de Me Cajfinger, avocate commise d'office représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juillet 2023 : - le rapport de Mme Kanté ; - les observations de Me Cajgfinger, avocate commise d'office, représentant M.

destiné à venir s’implanter ne présente pas vraiment de caractéristiques susceptibles de lui conférer un intérêt pouvant la rendre incompatible avec une station relais puisque situé au milieu d’un camping

d'emplacements ou par location d'emplacements d'une durée supérieure à un an ; / 2° Dans les villages de vacances classés en hébergement léger en application du code du tourisme ; / 3° Dans les terrains de camping

constructibilité applicables dans les zones non couvertes par un plan de prévention des risques inondations diffusés par le préfet de l'Eure le 19 août 2020, la création et de l'extension des aires de camping