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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2203105_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.

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TA

Chambre 2

DTA_2203341_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Mme B a été hospitalisée au sein de l'établissement et, le 18 janvier 2019, une imagerie par résonnance magnétique a révélé la présence d'une extension d'accident vasculaire cérébral ischémique au niveau

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203387_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

F le 21 juillet 2014 vers 18h et sa prise en charge au bloc opératoire le lendemain à 16 heures, alors qu'en cas de compression ischémique nerveuse, il est nécessaire de prendre le patient en charge dans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203068_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A souffre d'une cardiopathie ischémique, de diabète et de troubles neuropsychologiques. Il a en outre été victime en mai 2019 d'un accident vasculaire cérébral transitoire.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109581_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Un scanner a mis en évidence un AVC ischémique sylvien supérieur gauche rattaché à une embolie des artères cérébrales.

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TA

7ème chambre

DTA_2008111_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Il est constant que l'intervention chirurgicale en cause a abouti à la paraplégie post-opératoire de la requérante et que cette paraplégie est la conséquence d'une ischémie médullaire secondaire à un clampage

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103228_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Toutefois, à compter de juillet 2012, le patient a subi une récidive virale de l'hépatite C sur le greffon ainsi qu'une nécrose hémorragique centro-lubolaire pouvant évoquer des problèmes ischémiques.

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TA

8ème chambre

DTA_2102486_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Orientée aux urgences du CHU de la Timone, le scanner cérébral est en faveur d'un AVC ischémique frontal gauche.

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TA

5ème Chambre

DTA_2400952_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

D soutient souffrir de lombalgies, d'une cardiopathie ischémique, et justifie avoir été victime d'un infarctus du myocarde inférieur en décembre 2016, les justificatifs produits ne sont toutefois pas de

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308803_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

couple, fait état s'agissant de Mme C de la nécessité d'une " prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner pour elle des conséquences d'une exceptionnelle gravité ", d'une " cardiopathie ischémique

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401227_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

portant interdiction de retour est entachée d'un défaut de motivation et d'une erreur d'appréciation au regard du critère tiré de l'existence d'une mesure d'éloignement ; - les observations de Me Iscen

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TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2402865_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

B est atteint du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), d'une cardiopathie ischémique, d'une dépression chronique et d'un délabrement mandibulaire et bénéficie à ce titre de traitements médicaux à

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TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403289_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

B, interprète en langue peul ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines qui fait valoir que les brochures ont fait l'objet d'une traduction dans une langue comprise par

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TA

4ème Chambre

DTA_2402094_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

C est atteint d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité l'implantation en 2019 d'un défibrillateur implantable. Pour refuser de délivrer le titre de séjour sollicité par M.

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TA

CHAMBRE 1

DTA_2402596_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B... présente plusieurs pathologies, notamment les séquelles d’un accident vasculaire cérébral survenu en Géorgie, un diabète non insulino-dépendant, et une cardiopathie ischémique ayant nécessité un triple

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404215_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

D qui a insisté sur son insertion tant professionnelle que sociale en France ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que

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TA

4ème chambre

DTA_2404236_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

L'intéressé a été ensuite hospitalisé à l'hôpital Saint-Joseph de Marseille du 19 juin 2024 au 4 juillet 2024 pour la réalisation d'un quadruple pontage dans un contexte de cardiopathie ischémique avec

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TA

1ère Chambre

DTA_2407249_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme D... est atteinte de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle, d’un diabète de type 2 et d’une rétinopathie diabétique non proliférante minime

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TA

4ème Chambre

DTA_2420080_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A établit être suivi en France pour une cardiopathie ischémique et bénéficier à ce titre d'un suivi cardiologique régulier qui nécessite la prise de médicaments. Si M.

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TA

4ème chambre

DTA_2300563_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Les suites de l’intervention ont été défavorables en raison de l’installation d’une ischémie dépassée nécessitant une amputation trans fémorale droite, réalisée le 26 avril 2018.

Source officielle

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