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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Unique
DTA_2203105_20220801
1 août 2022
Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.
Chambre 2
DTA_2203341_20250313
13 mars 2025
Mme B a été hospitalisée au sein de l'établissement et, le 18 janvier 2019, une imagerie par résonnance magnétique a révélé la présence d'une extension d'accident vasculaire cérébral ischémique au niveau
3ème chambre
DTA_2203387_20250220
20 février 2025
F le 21 juillet 2014 vers 18h et sa prise en charge au bloc opératoire le lendemain à 16 heures, alors qu'en cas de compression ischémique nerveuse, il est nécessaire de prendre le patient en charge dans
1ère chambre
DTA_2203068_20230615
15 juin 2023
A souffre d'une cardiopathie ischémique, de diabète et de troubles neuropsychologiques. Il a en outre été victime en mai 2019 d'un accident vasculaire cérébral transitoire.
7ème chambre
DTA_2109581_20240515
15 mai 2024
Un scanner a mis en évidence un AVC ischémique sylvien supérieur gauche rattaché à une embolie des artères cérébrales.
DTA_2008111_20240618
18 juin 2024
Il est constant que l'intervention chirurgicale en cause a abouti à la paraplégie post-opératoire de la requérante et que cette paraplégie est la conséquence d'une ischémie médullaire secondaire à un clampage
5ème Chambre
DTA_2103228_20230919
19 septembre 2023
Toutefois, à compter de juillet 2012, le patient a subi une récidive virale de l'hépatite C sur le greffon ainsi qu'une nécrose hémorragique centro-lubolaire pouvant évoquer des problèmes ischémiques.
8ème chambre
DTA_2102486_20230605
5 juin 2023
Orientée aux urgences du CHU de la Timone, le scanner cérébral est en faveur d'un AVC ischémique frontal gauche.
DTA_2400952_20240424
24 avril 2024
D soutient souffrir de lombalgies, d'une cardiopathie ischémique, et justifie avoir été victime d'un infarctus du myocarde inférieur en décembre 2016, les justificatifs produits ne sont toutefois pas de
Reconduite à la frontière
DTA_2308803_20231031
31 octobre 2023
couple, fait état s'agissant de Mme C de la nécessité d'une " prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner pour elle des conséquences d'une exceptionnelle gravité ", d'une " cardiopathie ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2401227_20240429
29 avril 2024
portant interdiction de retour est entachée d'un défaut de motivation et d'une erreur d'appréciation au regard du critère tiré de l'existence d'une mesure d'éloignement ; - les observations de Me Iscen
Section 8 - Chambre 1
DTA_2402865_20240410
10 avril 2024
B est atteint du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), d'une cardiopathie ischémique, d'une dépression chronique et d'un délabrement mandibulaire et bénéficie à ce titre de traitements médicaux à
4ème chambre - 4/11
DTA_2403289_20240510
10 mai 2024
B, interprète en langue peul ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines qui fait valoir que les brochures ont fait l'objet d'une traduction dans une langue comprise par
4ème Chambre
DTA_2402094_20240919
19 septembre 2024
C est atteint d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité l'implantation en 2019 d'un défibrillateur implantable. Pour refuser de délivrer le titre de séjour sollicité par M.
CHAMBRE 1
DTA_2402596_20251120
20 novembre 2025
B... présente plusieurs pathologies, notamment les séquelles d’un accident vasculaire cérébral survenu en Géorgie, un diabète non insulino-dépendant, et une cardiopathie ischémique ayant nécessité un triple
DTA_2404215_20240531
31 mai 2024
D qui a insisté sur son insertion tant professionnelle que sociale en France ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que
4ème chambre
DTA_2404236_20250526
26 mai 2025
L'intéressé a été ensuite hospitalisé à l'hôpital Saint-Joseph de Marseille du 19 juin 2024 au 4 juillet 2024 pour la réalisation d'un quadruple pontage dans un contexte de cardiopathie ischémique avec
1ère Chambre
DTA_2407249_20251015
15 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D... est atteinte de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle, d’un diabète de type 2 et d’une rétinopathie diabétique non proliférante minime
DTA_2420080_20250918
18 septembre 2025
A établit être suivi en France pour une cardiopathie ischémique et bénéficier à ce titre d'un suivi cardiologique régulier qui nécessite la prise de médicaments. Si M.
DTA_2300563_20260319
19 mars 2026
Les suites de l’intervention ont été défavorables en raison de l’installation d’une ischémie dépassée nécessitant une amputation trans fémorale droite, réalisée le 26 avril 2018.
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