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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2203005_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Mme A étaient associés de la Sasu Maurice et de la Sarl A2M qui exploitent deux magasins d'optiques à Perpignan commercialisant dans des centres commerciaux perpignanais des verres et montures de lunettes
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2503997_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
emprise de produits stupéfiants suivie d'incapacité inférieure à huit jours commis le 28 janvier 2025 et a été interpelé par les services de police le 6 février 2025 alors qu'il tentait de voler des lunettes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301831_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Berry, avocate de Mme B, présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301856_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Gaudron, avocate de Mme B, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et soutient, en outre, que les brochures prévues à l'article
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301933_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Lusset, magistrat désigné ; - les observations de Me Bosselut, avocat de M. F, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305165_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Lusset, premier conseiller, Mme Malgras, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024. La rapporteure, S. MALGRAS Le président, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201510_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
traitement, tant pour sa séropositivité que pour les douleurs ressenties des suites d'une intervention pour une hernie inguinale et attend de disposer de l'aide médicale d'Etat pour pouvoir se procurer des lunettes
Source officielle3ème chambre
DTA_2209811_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
que l’administration devait, en plus des charges déductibles qu’elle avait déjà admises, prendre en compte également au titre des années en cause, les achats d’une valise en PVC et d’une paire de lunettes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2212847_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
l'officier de police judiciaire qui a reçu la plainte, aucune preuve de blessure, ni trace de violence, ecchymose ou hématome ni même de cicatrice à l'œil droit qui aurait daté d'un mois, en dehors de lunettes
Source officielle7ème chambre
DTA_2201569_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, A.-L. EYMARON Le président, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210272_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
revanche, si le requérant fait valoir qu'il a subi divers préjudices matériels, il ne justifie pas, au vu de la facture du 3 août 2010, avoir personnellement exposé des frais de réparation de ses lunettes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206451_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Lusset, président, Mme Devys, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. La rapporteure, J. Devys Le président, A.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2200287_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Son ablation est préconisée pour le remplacer par une prothèse mono focal impliquant alors le port de lunettes correctrices ; - à compter de juillet 2020, la littérature médicale signale comme défectueux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108405_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005102_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Malgré l'administration d'une antibiothérapie associée à de l'oxygène aux lunettes, il ressort d'une observation consignée à 9 heures 46 que l'état de Mme D ne s'améliorait pas.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2010421_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
B produit ainsi plusieurs factures ayant trait à l'achat d'un ordinateur, d'un écran de travail, d'appareils photo et d'objectifs et de différentes lunettes destinées à limiter les effets de la lumière
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2008132_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Arnaud Lusset, rapporteur public ; - et les observations de Me Maetz représentant l'eurométropole de Strasbourg.
Source officielle8ème chambre
DTA_1906830_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, - et les observations de Me Guillou, représentant la communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux, et de Me Lucet
Source officielle12eme chambre
DTA_2203423_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A cette occasion, elle indique avoir giflé un enfant de neuf ans suffisamment fort pour que les lunettes de celui-ci soient projetées.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2124592_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Toutefois, il résulte en particulier des tableaux joints que la vérificatrice a distingué en catégories les montures et les lunettes ne permettant pas de confusion des ventes réalisées.
Source officiellePage 40 sur 46