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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1902492_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Mme C, née le 21 mai 1983, a accouché le 3 mai 2008 de jumeaux au centre hospitalier de Marne-la-Vallée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2100103_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

dans un hôpital public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201459_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone a présenté le 28 février 2022 une demande d'autorisation d'extension de la zone d'activité d'hospitalisation à domicile sur le territoire de la Balagne

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300742_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone a présenté le 28 février 2022 une demande d'autorisation d'extension de la zone d'activité d'hospitalisation à domicile sur le territoire de la Balagne

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202692_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A... a été hospitalisée au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes du 12 au 21 août 2021.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205308_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

B C demande au tribunal : 1°) d'annuler la facture émise le 6 avril 2022 par le centre hospitalier de Versailles par d'un montant de 492 euros au titre des frais liés à son hospitalisation en tant qu'elle

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211124_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le compte rendu d’hospitalisation du 6 mars 2019 mentionne que M. C...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405037_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le médecin de l'office peut solliciter, le cas échéant, le médecin qui suit habituellement le demandeur ou le médecin praticien hospitalier. Il en informe le demandeur.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201450_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ils soutiennent que : - leur fille a été hospitalisée au centre hospitalier Bretagne Atlantique du 16 au 18 octobre 2020 suite à une chute dans les escaliers survenue dans son établissement scolaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500490_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

E D, au centre hospitalier universitaire de Caen Normandie, au centre hospitalier universitaire de Rennes, à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100336_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 13 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie, représenté par la SELARL Piras et associés, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300890_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B..., né en 1965, a été hospitalisé au centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours le 5 novembre 2017 consécutivement à une fracture fermée de la rotule gauche à la suite d’une chute dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500283_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

du membre supérieur gauche à l’endroit de la perfusion qui lui avait été posée pendant son hospitalisation.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001158_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

non remboursés par la sécurité sociale ainsi qu'une somme de 28,84 euros en règlement d'une consultation au centre hospitalier de A ; il atteste également d'un préjudice moral devant être évalué à 5 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604111_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Mme C..., née le 13 juillet 1946, a été hospitalisée à compter du 15 décembre 2025 à l’hôpital Edouard Herriot de Lyon, dépendant des Hospices civils de Lyon, puis en dernier lieu placée à l’hôpital Pierre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201906_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

elle a été hospitalisée jusqu’au 20 décembre.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006458_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il fait valoir que : - le déficit fonctionnel permanent de Mme B, découlant directement de l'infection nosocomiale contractée au cours de son hospitalisation au centre hospitalier Métropole Savoie n'atteint

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302355_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Après l'examen clinique effectué par l'interne du service, l'enfant a été hospitalisé dans le service pédiatrie mais l'aggravation de son état de santé a conduit à son transfert vers le centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305281_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

D a été hospitalisé au Centre Hospitalier Marie-Madeleine de Forbach, du 19 au 30 juillet 2021, au service de pneumologie, à la suite d'un malaise avec perte de connaissance et pneumopathie.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2005097_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

par leur fille lors de sa prise en charge par cet établissement de santé ; 5°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire de Lille aux dépens. 6°) de mettre à la charge du centre hospitalier

Source officielle

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