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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2100990_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France a refusé le transfert de son officine, située 6, place Jean Jaurès

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201886_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

L'hirondel, présidente, Mme Jaffré, premier conseiller, M. Brun, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024. Le président-rapporteur, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206262_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

B A, se faisant domicilier Par Coallia au 2 bis avenue Jean Jaurès à Melun (77000), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 16 février 2022 par lequel le préfet de Seine-et-Marne :

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103819_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M. Huguen, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2313415_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

annuler la décision du 12 juillet 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Versailles a confirmé la sanction d'exclusion définitive avec sursis prononcée par le conseil de discipline du lycée Jean Jaurès

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401982_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402554_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407301_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407475_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2430442_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205721_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Ils soutiennent que : - ils sont commerçants sur les marchés de la ville de Marseille depuis plusieurs années et avaient pour habitude d'exposer sur la place Jean Jaurès à Marseille sur le marché dit

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2518599_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. Le rapporteur, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505895_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

méconnaissance des prescriptions de l'article R. 522-1 du code de justice administrative cité au point 1, la copie de la requête en annulation de la décision contestée prise par l'Université Toulouse Jean Jaurès

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507932_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

B... demande au juge des référés : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du principal du collège Jean Jaurès à Montauban du 4 novembre 2025 prononçant l’exclusion de sa fille ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415127_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A, professeure agrégée de géographie, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415128_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, professeure agrégée d'anglais, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415165_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

B, professeur agrégé de mathématiques, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415170_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

A, professeur en lettres supérieures, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415173_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

A, professeur certifié en section technicien supérieur négociation et digitalisation de la relation client (STS NDRC), exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2415174_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

A, professeur de chaire supérieure de lettres, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

20/11/2024

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Créations

OSALYS, JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/05/2023

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Modifications diverses

J & C, JAUFFRES CLEMENTZ

SIREN 402061303Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

10/02/2022

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

11/02/2021

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05/01/2021

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