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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300668_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
En outre, si ce plan légende trois arbres existants en limite séparative nord comme étant des " arbres existants à valoriser, préserver ou à remplacer ", le plan de masse, qui conformément au premier alinéa
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600559_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Enfin, s’agissant des coupures d’urbanisation, il résulte de l’instruction que la cartographie est indicative, à l’échelle du périmètre du SCoT, mais assortie d’une légende numérotée décrivant l’espace
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2103077_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Jean-René Lecerf, président du département du Nord.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103137_20240222
22 février 2024
22 février 2024
construire, qui autorise par ailleurs une démolition, est insuffisamment précis en ce qui concerne les ouvrages à démolir, il ressort des pièces du dossier que celui-ci comporte des photographies légendées
Source officielle7ème chambre
DTA_2401359_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En bordure des portions de voies repérées sur le plan de zonage sous la légende « Axe d’embellissement », l’emprise au sol maximale des constructions est augmentée à 60%, à condition de respecter les dispositions
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401407_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
En revanche, eu égard à l’imprécision de la légende employée, il ne ressort pas des pièces du dossier que la façade Sud de la partie Est de la construction, y compris ses terrasses, serait également située
Source officielle10eme Chambre
DTA_2411889_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
La circonstance que d’autres documents ou d’autres versions aient mentionné une surface de plancher très légèrement différente est sans incidence au regard de la surface totale du projet, alors que le
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307068_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
impasse, dénommée impasse des Oliviers, par rapport au terrain d’assiette du projet, la propriété de Mme A... étant située en face dudit terrain cependant que les propriétés des autres requérants sont légèrement
Source officielle8ème chambre
DTA_2203967_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par ailleurs, toutes les réserves n'étaient pas encore levées lors de la réception des travaux le 6 février 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2203103_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
orales se sont déroulées dans les mêmes conditions que les autres candidats ; * le document scientifique à commenter dans le cadre de la seconde épreuve orale présentait des incohérences, entre les légendes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309516_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
D’autre part, en se bornant à soutenir que l’absence de légende rendrait difficile la lecture du plan de masse, les requérants n’assortissent pas leur moyen des précisions suffisantes permettant d’en apprécier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501374_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
jugement du tribunal judiciaire de Brest cité au point 1, retirer l'autorité parentale sur le jeune A, la lettre de ce dernier et les deux photographies présentés à l'audience ne sont pas datés et légendées
Source officielle2ème chambre
DTA_2411235_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: - la destination des constructions ; - le type de véhicule ; - la localisation du projet dans l'un des secteurs de stationnement figurant au règlement graphique " plan de stationnement ", sous la légende
Source officielle1ère chambre
DTA_2303499_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
En quatrième lieu, aux termes de l’article US9 du règlement du PSMV : « Les emprises constructibles sont définies par le plan polychrome, suivant les légendes précisées à l'article. 3.2, § 8, 8bis et 8ter
Source officielle8ème chambre
DTA_2203969_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Condorcet ", le 30 octobre 2019 pour les travaux des délais partiels 1 à 7 de la tranche conditionnelle 1, relatifs à la démolition et la reconstruction de la nouvelle rampe, enfin le 31 octobre 2019 d'une levée
Source officielle1ère chambre
DTA_2100756_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Au sujet de l'éolien, la fiche d'objectif n°11 indique que " Les objectifs proposés pour le développement de l'éolien sont légèrement en deçà des objectifs proposés par les opérateurs économiques.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402063_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En tout état de cause, d'une part, la simple production d'une capture d'écran d'une recherche effectuée sur le site internet atlas.patrimoines.culture.fr, dépourvue de toute légende ou de carte en lien
Source officielle2ème chambre
DTA_2411229_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: - la destination des constructions ; - le type de véhicule ; - la localisation du projet dans l'un des secteurs de stationnement figurant au règlement graphique " plan de stationnement ", sous la légende
Source officielle10eme Chambre
DTA_2310276_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
La légende du schéma précise " pas de façade lisse et d'un seul tenant sur plus de 25 m linéaires ", et ajoute qu'il s'agit d'une " illustration de principe ".
Source officielle10eme Chambre
DTA_2306663_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
La légende du schéma précise " pas de façade lisse et d'un seul tenant sur plus de 25 m linéaires ", et ajoute qu'il s'agit d'une " illustration de principe ".
Source officiellePage 41 sur 42