ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

A et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité de causes, indiquer les conséquences de chacune et, le cas échéant, proposer au tribunal, un partage en termes de pourcentages ; 4°)

B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité de causes, indiquer les conséquences de chacune et, le cas échéant, proposer au tribunal, un partage en termes de pourcentages ; 4°)

ainsi que les conditions dans lesquelles il/elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme C et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

conception, à un mauvais fonctionnement ou à un défaut d'entretien du réseau métropolitain d'assainissement d'évacuation des eaux pluviales et des eaux usées ou à toutes autres causes ; 5°) en cas de pluralité

ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme I et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

Il s’ensuit, compte tenu de la pluralité des objectifs poursuivis par l’opération de cession au regard du montant du produit supposément distribué, que la cession des titres de participation des activités

l'examen sur pièces du dossier médical de Mme B et de son fils, ainsi qu'éventuellement à leur examen clinique ; 2°) préciser l'état actuel de D G et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme A et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

l'hôpital, ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de C A et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

C et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité de causes, indiquer les conséquences de chacune et, le cas échéant, proposer au tribunal, un partage en termes de pourcentages ; 4°)

En cas de pluralité de cause, déterminer la part imputable à chacune d'entre elles (pourcentage). 4°) de déterminer et chiffrer les travaux nécessaires pour remédier aux désordres constatés et en déterminer

spécifiant les normes techniques qui n'auraient pas été respectées, ou d'une exécution défectueuse, d'une négligence dans l'entretien ou l'exploitation de l'ouvrage ou de toute autre cause ; en cas de pluralité

B et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité de causes, indiquer les conséquences de chacune et, le cas échéant, proposer au tribunal, un partage en termes de pourcentages ; 4°)

infractions constatées en prononçant une fermeture administrative de soixante-quinze jours, inférieure à la durée maximale prévue à l’article R. 8272-8 du code du travail, eu égard à la nature et à la pluralité

médicaux et chirurgicaux dont il a fait l'objet dans cet établissement à compter du 15 janvier 2021; 3°- préciser l'état actuel de leur fils et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

d'une infection nosocomiale et, dans ce dernier cas, donner tous éléments permettant de déterminer si l'infection a une cause étrangère à la prise en charge par l'établissement ; dans le cas d'une pluralité

Lariboisière ainsi que les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) préciser l'état actuel de Mme E F se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité

la prise du paratonnerre, déterminer l'origine des infiltrations dans le parking et chiffrer la réparation ; 3°) chiffrer les coûts de réfection de l'ensemble des désordres constatés ; en cas de pluralité