en raison notamment du trafic de poids lourds généré par le projet et du sous-dimensionnement de la rue de la Pomme de Pin desservant le projet, il ressort des pièces du dossier que cette voie, qui débouche

A ne précise pas les enseignements qui y sont proposés, ni les débouchés offerts après l'obtention de son mastère, et ne l'inscrit pas dans un projet professionnel précis.

reclassement d'un salarié, de tenir compte de l'ensemble des circonstances de fait qui lui sont soumises, notamment de ce que les recherches de reclassement conduites au sein de l'entreprise et du groupe ont débouché

Toutefois, elle ne précise pas les enseignements qui y sont proposés, ni les débouchés offerts après l'obtention du diplôme de Bachelor ainsi que le relève le service de coopération de l'action culturelle

Enfin, il est établi par un procès-verbal d’infraction aux règles d’urbanisme qu’à été construit sur la parcelle des requérants, au débouché de la digue en litige, un abri de jardin où sont notamment entreposés

Enfin, il est établi par un procès-verbal d’infraction aux règles d’urbanisme qu’à été construit sur la parcelle des requérants, au débouché de la digue en litige, un abri de jardin où sont notamment entreposés

et que la formation lui permettra d’être recrutée dans un emploi qualifié au Togo, Mme A... ne justifie pas d’un projet d’études sérieux et cohérent alors qu’en outre elle se borne à énoncer les débouchées

comprise dans un lotissement dont les colotis ont fait défense au propriétaire de procéder à sa cession ; * cette voie interne est trop étroite pour permettre une desserte en toute sécurité puisqu’elle débouche

sérieuse des possibilités de reclassement du salarié protégé, en tenant compte de l’ensemble des circonstances de fait qui lui sont soumises, notamment de ce que les recherches de reclassement ont débouché

Par un second courrier du 10 décembre 2021, le CHI a informé Mme C, suite à une relance de sa part, qu'une enquête interne avait été diligentée sur les faits, avait débouché sur la rédaction d'un rapport

concession des automobiles Mazda et devant la concession des automobiles Jeep ; en outre, l'accès à la parcelle cadastrée DO n° 374 dont elles se prévalent n'apparait pas sur les plans du lotissement et débouche

réquisition ne porte réellement que sur trois salariés à la fois, dont les fonctions sont clairement identifiées ; la durée est fixée au stricte nécessaire, eu égard aux négociations en cours qui pourraient déboucher

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Destouches, greffière d'audience, M.

qu'elle n'est ni nécessaire ni adaptée et qu'elle est disproportionnée ; - les paroles de ses chansons ne revêtent aucun caractère polémique : le préfet relaye une polémique diffamatoire qui n'a débouché

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2025, Mme D B, représentée par Me Desroches, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2025 par lequel le préfet

été programmés et, à l'issue de l'intervention de l'institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), le site sera vierge de tous travaux pendant plusieurs mois ; les travaux de dessouchage

Dans le même sens, la fixation comme objectif pour 2019 d'être présent au quotidien au moment de l'embauche et de la débauche avec le reste de l'équipe témoigne de ce que l'administration a cherché à favoriser

suivants : 1 - Lorsqu'il existe contre le requérant des faits qui permettent de supposer qu'il fera un mauvais usage de sa profession en favorisant l'ivrognerie, les jeux prohibés, le recel ou la débauche

Il résulte de l'instruction que la SARL Maurel et Fils, qui a fait au requérant une offre d'achat de ses bois à hauteur de 10 000 euros comprenant la coupe, le dessouchage et l'évacuation des arbres, s'est

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme C, magistrate-rapporteur ; ; - Et les observations de Me Desouches, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.