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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2302221_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302222_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302223_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302757_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Une intervention chirurgicale a alors été réalisée au cours de laquelle a été posé le diagnostic de torsion testiculaire, ayant conduit à la nécrose du testicule et à son ablation.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2202572_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dans son deuxième courrier du 20 février 2019, le préfet précisait qu’un diagnostic du 13 décembre 2018 avait de nouveau révélé la présence de plomb dans les parties communes de cet immeuble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505682_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

C A demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté préfectoral prescrivant le diagnostic plomb dans son

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101150_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Par ailleurs, le diagnostic a été posé par un neurologue en juillet 2018, et il ne résulte pas de l'instruction qu'un tel diagnostic n'aurait pas pu être posé en juillet 2017 si le patient avait été pris

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101185_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la sarl Centre de diagnostic énergétique ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000333_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Elle soutient que : - il n'est pas établi de lien de causalité entre l'accident dont la requérante a été victime le 13 juillet 2019 et la fracture ostéochondrale du dôme de l'astragale diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307406_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Les requérants indiquent qu'une rhinopharyngite a été diagnostiquée et qu'ils ont été priés de retourner à leur domicile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303508_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D..., et de préciser, en cas de retard de diagnostic, si le diagnostic était difficile à établir et, le cas échéant, si le retard de diagnostic a été à l’origine d’une perte de chance réelle et sérieuse

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2102936_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Par un arrêté du 9 avril 2018, notifié le 10 avril suivant, le préfet de la région d'Ile-de-France a prescrit la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive suite au dépôt, par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307652_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

construction d'un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune de Muret, ce diagnostic ayant été prescrit par arrêté du 13 février 2019 du préfet de la région Occitanie.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302930_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du compte-rendu de l'entretien du diagnostic de l'autisme (ADI-R) réalisé le 3 janvier 2022, du compte-rendu de l'échelle d'observation pour le diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2201571_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

elle a été de nouveau admise le 15 décembre suivant aux urgences pédiatriques de l'hôpital Purpan en raison de nouvelles crises convulsives à répétition, de nouveaux examens effectués permettant de diagnostiquer

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302206_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101039_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002091_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

E C, époux de Mme A C née B, était atteint d'un adénocarcinome bronchique diagnostiqué en mars 2017 et des lésions kystiques hépatiques. Après un traitement par chimiothérapie néo-adjuvante, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2206319_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par l'hôpital Beaujon à compter du 5 juin 2012 ; convoquer

Source officielle
TA

JU1

DTA_2300993_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

B fait valoir que sa pathologie a été tardivement diagnostiquée en Géorgie et insuffisamment prise en charge dans ce pays.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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