CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203652_20250110
10 janvier 2025
élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture, ferronnerie
4e Section - 1re Chambre
DTA_2124042_20230223
23 février 2023
démolition des façades au-dessus des corniches existantes, des combles et de la toiture, le ravalement de la façade sur rue existante, le remplacement des menuiseries à l'identique, la restauration des ferronneries
1ère Chambre
DTA_2104200_20240514
14 mai 2024
architecturale que " les garde-corps et lisses horizontales décoratives en façade qui présentent des courbes sont dessinés et intégrés à la façade. () Ces lisses horizontales seront réalisées en ferronnerie
DTA_2104996_20250917
17 septembre 2025
construction dans sa partie maçonnée doit être évitée () Les garde-corps ou mains courantes doivent être réalisés, selon les caractéristiques architecturales de la construction, soit en bois, soit en ferronnerie
JUGE UNIQUE 1
DTA_2301257_20250707
7 juillet 2025
comprenant des bâtiments à usage industriel et commercial et de bureaux construits et des parcelles de terre, qu'elle exploite pour son siège social et pour des activités agricoles depuis 2017 et de ferronnerie
3ème Chambre
DTA_2200216_20240523
23 mai 2024
Aux termes de l'article UA11.3.1 du plan local d'urbanisme dans sa version applicable au présent litige : " Les clôtures sur rue doivent être constituées : / d'un mur plein / ou d'une ferronnerie, éventuellement
6ème Chambre
DTA_2105386_20231002
2 octobre 2023
. / - d'un mur bahut de 0,20 à 0,50 m de hauteur surmonté de préférence d'une grille en ferronnerie, sinon d'un grillage simple de couleur sombre (vert, marron..), le tout pris ou pas dans une végétation
4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
Ce béton sera associé à un enduit taloché de couleur blanc pour les murs et les éléments de ferronnerie seront de couleur brun gris.
DTA_1906539_20220701
1 juillet 2022
d'un enduit de ton blanc, hormis le rez-de-chaussée, la façade du rez-de-chaussée doit être revêtue de moellons granit assisés rejointés au mortier à chaux, les nouveaux garde-corps doivent être en ferronnerie
DTA_2400977_20251223
23 décembre 2025
exceptionnels » : « Un relevé architectural soigné de l’état des lieux, avec repérage et représentation des éléments architecturaux conservés est obligatoire : modénatures de pierre, souches de cheminées, ferronneries
DTA_2301422_20240404
4 avril 2024
En troisième lieu, la notice descriptive, complétée par une " notice des matériaux ", précise les matériaux ainsi que les teintes utilisées pour les façades, les ferronneries, les terrasses et les murs
DTA_2200162_20231117
17 novembre 2023
de permis modificatif déposé le 20 juillet 2022, ainsi qu'il ressort des plans de façade modifiés et de la notice descriptive d'insertion, laquelle précise que les clôtures sur les voies seront en ferronnerie
10eme Chambre
DTA_2206694_20260120
20 janvier 2026
. (…) / Caractéristiques architecturales des ferronneries : Pour les constructions à usage pastoral et les refuges de montagnes mentionnés à l’article L. 326-1 du Code de tourisme : non réglementé ».
DTA_2303445_20250115
15 janvier 2025
Elle précise également que la présence de bâtiments voisins datant des années 1950-1960 ont incité la société pétitionnaire à l'emploi d'éléments modernes de type garde-corps en ferronnerie peints en noir
DTA_2209892_20260227
27 février 2026
qui s’élèvent à 60 centimètres ou plus par rapport au terrain fini, à l’exception : (…) ; et des pergolas telles que définies par le lexique » et les pergolas comme : « Installation légère (type ferronnerie
DTA_2303295_20240515
15 mai 2024
2ème chambre
DTA_2108433_20231114
14 novembre 2023
. / Les murs anciens de qualité (en pierre, galets ou pisé) et les clôtures anciennes à caractère patrimonial (en béton moulé à décor, en ferronnerie) sont conservés.
3ème chambre
DTA_2009275_20230717
17 juillet 2023
Bertolo, premier conseiller, Mme Feron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2023. Le rapporteur,La présidente, C. BertoloC. Michel La greffière, K.
DTA_2405438_20260428
28 avril 2026
Il ressort de la notice du permis de construire litigieux que les garde-corps auront un barreaudage simple en ferronnerie, ce que confirment les plans des façades.
DTA_2103348_20240307
7 mars 2024
Tout matériau ou élément qui pourrait avoir une valeur artistique ou archéologique ou simplement pourrait être utile à des restaurations ultérieures, tels que escaliers, rampes, balustrades, ferronnerie
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