immeuble 265 av de la Californie à Nice, à la Copro immeuble l'Oradell 256 ave de la Californie à Nice, à la Copro immeuble Nice promenade 258 ave de la Californie à Nice, à la société Pnl californie(carrefour

Parmi celles-ci, figure le " chemin rural de Borane au carrefour de Beauregard " devenu " route du legs D ". Par un courrier du 12 novembre 2021, M.

Teinturiers peut poser problème, étant très étroite et fréquentée ; que les trottoirs peuvent être dangereux en cas de temps de neige ou de pluie et enfin, que les plantations présentes sur la placette au carrefour

dérogation à la règle du repos dominical des salariés après 13 heures pour la période du 1er juin au 15 septembre pour les années 2025 à 2027 pour le fonds de commerce qu'elle exploite sous l'enseigne Carrefour

Si la société Frelum, qui exploite un magasin Carrefour Market situé dans cette avenue mais sur une portion non couverte par l’interdiction de circulation, indique que les livraisons de son magasin, organisées

- elle est entachée d'une erreur de fait tirée de ce que le supermarché " Le petit Casino " est actuellement fermé ; - elle est entachée d'une erreur de fait tirée de ce que le supermarché " Carrefour

compatriote résidant régulièrement en France, dont la mère, le frère et les sœurs sont soit de nationalité française soit en possession de titres de séjour et qui travaille comme employée commerciale chez Carrefour

définitif, les requérants ne sont pas fondés à remettre en cause l'utilité de cet emplacement réservé, justifié par l'existence d'un projet d'élargissement de la voie " chemin des bégonias " au droit du carrefour

Le 18 juillet 2014, alors qu'elle circulait au niveau du carrefour du boulevard Victor Hugo et de la rue du Congrès à Nice (06), Mme A B aurait heurté une borne anti stationnement sciée et aurait violemment

Rouen a, à la demande de M. et Mme E, annulé l'arrêté portant permis de construire initial délivré par le maire de la commune de Bolleville le 22 mai 2018 à M. et Mme A en vue de la construction d'un carport

) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2021 par lequel le président de la communauté de communes Argentan Intercom a délivré à Mme A E un permis de construire portant sur une maison individuelle avec carport

Lors d’un contrôle effectué le 8 janvier 2026 au sein de la société Primavera, qui exploite un restaurant sous le nom d’enseigne « La table italienne » situé dans le centre commercial Carrefour à Chambourcy

la rue La Canal, retenu pour desservir le projet de la société Green City Immobilier, constituerait une source de danger au regard, notamment, de la faible largeur du trottoir, de la proximité du carrefour

Il ressort de l'avis du gestionnaire de la RD 26 du 11 juillet 2019 que la visibilité, côté gauche du carrefour est limitée à 65 m du fait d'un virage sur la RD26 et qu'alors que la vitesse est limitée

La société en nom collectif (SNC) Interdis est une filiale du groupe Carrefour, pour le compte duquel elle exerce une activité de centrale de référencement en négociant avec les fournisseurs des produits

Me Amblard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 21 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Beleymas a délivré un permis de construire une maison avec carport

2 du code de l'urbanisme dès lors que, d'une part, ce projet prévoit l'implantation d'une usine de méthanisation générant un trafic important de poids lourds et d'engins agricoles à proximité d'un carrefour

systématique, qu'elle l'empêche de travailler et que son prochain spectacle a lieu le 25 juin 2025 à 20 heures pour la première représentation et à 21h30 pour la seconde, à bord d'un autobus dénommé " Dieudobus

règlement graphique du plan local d'urbanisme intercommunal et la parcelle AD n° 32 a, en outre, été affectée d'un emplacement réservé ER 18 SPC au titre de l'élargissement de voie pour l'aménagement du carrefour

l'insuffisance des représentations graphiques qui ne permettent pas d'apprécier l'implantation du projet ; - le projet méconnaît l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; - l'aménagement du carrefour