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5 059 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2404237_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Raison, première conseillère ; M. Bulit, conseiller ; Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501369_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Cueilleron, conseillère ; M. Bulit, conseiller ; Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305086_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300435_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406784_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406785_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203298_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le GAEC les fromages tourvains est propriétaire de terrains agricoles situés sur le territoire de la commune de Tourves.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2401908_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2025, la caisse d’allocations familiales de Touraine s’en remet aux conclusions du département d’Indre-et-Loire. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2502955_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2503069_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2515083_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601117_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500828_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301639_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305616_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303357_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303710_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Asssistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402627_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505043_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208798_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Toutain, président, - M. Thobaty, premier conseiller, - M. Puechbroussou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle

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GARAGE TOUSSAINT

SIREN 389872672GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Toussaint Immobilier

SIREN 130134067GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU HAVRE

La Société a pour objet, directement ou indirectement, en France, au moyen de fonds propres et/ou de deniers d'emprunt : - La réalisation d'opérations immobilières ; - L'acquisition de terrains, de tous biens et/ou droits mobiliers et immobiliers, bâtis ou non bâtis ; - La construction de bâtiments à usage de bureaux et/ou d'habitation ; - La propriété, la location, la mise en valeur, l'entretien, l'exploitation, la réhabilitation, la transformation, l'aménagement, la gestion, l'administration d

20/09/2026

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Dépôts des comptes

JP TOUSSAINT

SIREN 878404961GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

10/09/2026

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SELARL DE CHIRURGIENS-DENTISTES - DR Yveline TOUSSAINT

SIREN 888414646GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

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Dépôts des comptes

TOUSSAINT ASSURANCES

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03/09/2026

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