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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2102098_20221124
24 novembre 2022
Mme F est adjointe d'animation en dernier lieu, présente depuis 1999 dans les effectifs de l'établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes Gautier de Beauregard (ci-après " l'EHPAD ") géré
1ère chambre
DTA_2400490_20260512
12 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, la commune d’Ambronay, représentée par Me Gautier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge du
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2103753_20230324
24 mars 2023
Copie sera adressée au centre hospitalier Théophile Gautier Fait à Versailles, le 17 mars 2023. La présidente de la 6ème chambre, signe S.
4ème chambre
DTA_2301467_20251106
6 novembre 2025
Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Boesel, représentant M. A... B.... Considérant ce qui suit : M. C... A...
5ème chambre
DTA_2502800_20250925
25 septembre 2025
GAUTHIER-AMEIL La présidente, BILLANDONLa greffière, V.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507854_20250813
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme GALTIER pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2510690_20250814
14 août 2025
Gauthier-Ameil ; - et les observations de Me El Khadraoui, substituant Me Desenlis, représentant M.
7ème Chambre
DTA_2502850_20251124
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
5ème Chambre (JU)
DTA_2503720_20260325
25 mars 2026
Ont été entendus à l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les observations de M.
DTA_2503891_20250925
Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère Chambre
DTA_2504416_20250717
17 juillet 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Reconduite à la frontière
DTA_2301340_20230814
14 août 2023
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune partie n'était présente ni représentée.
Reconduites à la frontière
DTA_2302135_20230615
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Teissonniere, avocate commis d'office, représentant M.
Magistrat Fraisseix
DTA_2305608_20240129
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2023, Mme B A, représenté par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 octobre 2021 par laquelle la caisse
- Asile - 15 jours
DTA_2306255_20230526
26 mai 2023
Gauthier, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant du contentieux des décisions de transfert vers l'Etat responsable de l'examen de la demande d'asile.
DTA_2303639_20250115
15 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2303779_20250717
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
4ème Chambre
DTA_2400332_20240528
28 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405556_20260218
18 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2215959_20250319
19 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - les conclusions de M.
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