d'un accident vasculaire cérébral hémorragique survenu dans l'enfance, se traduisant par des troubles oculaires, un syndrome cérébelleux statique occasionnant notamment des pertes d'équilibre, et une ataxie

litige est mort et dangereux ; - aucune disposition n’imposait de déposer une déclaration préalable ; - l’arbre en litige n’a pas été identifié par le plan local d’urbanisme comme remarquable dans l’atlas

Il résulte de l'instruction que Mme B est affectée de dyslexie et de dysorthographie et souffre d'une algodystrophie du genou droit consécutive à une entorse et doit porter une attelle.

date de consolidation retenue au 30 octobre 2008, soit six mois après la greffe osseuse du fémur, et listé les difficultés encore éprouvées l'obligeant à se déplacer au moyen d'une canne, à porter une attelle

service des urgences du CHU de Rouen le 31 août 2018 ; 4°) de décrire les conditions de la prise en charge médicale de Mme C, à compter du 31 août 2018, par le CHU de Rouen, notamment la pose de l'attelle

189 route de Revel à Toulouse, cadastré n°836 AR 50, est occupé sans droit ni titre par des personnes appartenant à la communauté des gens du voyage qui s'y sont installées avec huit caravanes non attelées

contrat de formation professionnelle, qu'il n'a au demeurant pas signé, qui lui avait été proposé le 2 mai 2023 en vue de l'obtention de la licence de pilote de ligne (Air Transport Pilote Licence - ATPL

verse au dossier d'autres documents médicaux, en particulier des certificats médicaux datés des 23 avril 2019, 13 août 2019, 9 septembre 2020 et 17 mars 2021, dont il résulte notamment qu'il souffre d'ataxie

pompage en bordure de la Moselle a été installé en raison de l'impossibilité pour le palefrenier soigneur d'emprunter le chemin carrossable avec la citerne d'eau potable, issue du réseau de distribution, attelée

Il est constant que les travaux litigieux étaient situés dans le périmètre de protection des monuments historiques reporté au plan local d'urbanisme intercommunal et repris dans l'atlas des patrimoines

alors que le portail d’inscription à l’examen du certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique ferme ses portes le 10 mars 2026, que son fils prépare le concours national du cycle préparatoire ATPL

Le 26 mars suivant, le plâtre et la broche lui ont été retirés, mais une attelle lui a été posée pour quinze jours.

D présente toujours un pied gauche en varus et porte une attelle. Son état est consolidé le 18 octobre 2017. II Le cadre juridique : 3.

La CPAM du Rhône sollicite également à compter de juillet 2019 la capitalisation de l'achat d'une attelle de releveur de pied et d'une canne tripode.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, Mme C, conseillere, Rendu public par mise à disposition au greffe

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025.

Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La rapporteure, Signé I.