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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2304305_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Un diagnostic erroné de thymome a été posé par l’équipe médicale, prolongé d’une indication d’exérèse.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301075_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

un lien direct entre l’exposition aux rayonnements ionisants et ce type de cancer ; l’imputabilité au service de la pathologie est donc établie ; - ses filles, âgées de 32 et 37 ans au moment du diagnostic

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201177_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Toutefois, les requérants soutiennent que la pathologie de leur fils alors âgé de cinq ans à la date de la décision attaquée, diagnostiquée le 12 avril 2021, est postérieure au dépôt de leur demande d'asile

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200573_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

En 1977, un cancer du cerveau lui a été diagnostiqué. Il est décédé de ses suites le 28 décembre 1977.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200240_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

En 1991, un cancer du côlon lui a été diagnostiqué. Il est décédé de ses suites le 17 novembre 1995.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004714_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

B, né le 30 juillet 1966, souffrant d'un adénocarcinome du moyen rectum, diagnostiqué en septembre 2017, a subi un traitement par radiothérapie et chimiothérapie.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910067_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Mme C au motif qu'elle ne correspondrait pas à la maladie professionnelle décrite au tableau n° 98 des maladies professionnelles, méconnait le champ d'application de la loi dès lors qu'à la date de diagnostic

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101992_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Au cours de son hospitalisation du 9 au 12 août 2016 au centre hospitalier régional universitaire de Lille, il a été diagnostiqué à Mme B une sclérose en plaques ainsi qu'une hypertrophie thymique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201861_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L’intéressée a fait l’objet d’un examen clinique au terme duquel un diagnostic rhumatologique est posé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306278_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il aura pour mission : 1°) de se faire communiquer tous documents relatifs à l’état de santé de Mme B... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305262_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

la famille lors de réunion précédant l'annonce de la décision d'arrêt de soins ; - les médecins se bornent à émettre des hypothèses concernant l'état de santé de sa mère, sans certitude sur le diagnostic

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001407_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501932_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Les résultats du diagnostic sont communiqués au représentant de l'Etat dans le département ainsi qu'au directeur général de l'agence régionale de santé lorsque le diagnostic a été réalisé par le directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318463_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2311262_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

E... ont saisi le tribunal de grande instance de Créteil aux fins d’indemnisation de leur préjudice résultant de l’erreur de diagnostic commise à l’occasion des deux premières échographies.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004170_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

K Le A a été hospitalisée au CHRU de Brest du 3 au 6 janvier 2018 et s'est vu diagnostiquer une œsophagite grade B du tiers inférieur de l'œsophage.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110285_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Après cette prise en charge et un diagnostic de gastroentérite, l'intéressée rentrera chez elle le jour même.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501657_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle soutient que : - en septembre 2001, elle a été opérée au sein des HCL en raison d’une arthrose fémoro-tibiale ; - le 13 septembre 2016, en raison d’une arthrose fémoro-tibiale de stade III diagnostiquée

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302821_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. ».

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303120_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il est, par ailleurs, indiqué, que des examens doivent avoir lieu pour le diagnostic d'un diabète de type 2.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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