Fonds des Nations Unies pour l’Enfance), paru sur le site de cet organisme, au mois de mai 2024, qui signale qu’«en Haïti, six hôpitaux sur dix ne sont pratiquement plus opérationnels en raison de l’escalade

conjoint commis le 7 octobre 2018, vol à la roulotte et dégradation ou détérioration volontaire du bien d'autrui le 14 décembre 2018, le 3 mars 2020, le 20 novembre 2020 et le 19 novembre 2021, vol par escalade

des services de police pour avoir été placé en garde à vue le 12 décembre 2024 pour des faits de violence en réunion et qu’il est également connu pour des faits de vol par ruse avec effraction ou escalade

Il résulte des termes de ce jugement que le jour des faits, qui ont été commis " dans un contexte d'escalade de violences au sein de son quartier ", le requérant " s'est trouvé face à un groupe d'individus

incapacité totale n'excédant pas huit jours aggravé par une circonstance, remise ou sortie irrégulière de correspondance, somme d'argent ou objet de détenu, destruction du bien d'autrui après entrée par escalade

des pièces du dossier que Mme A a été condamnée, le 11 janvier 2021, par le tribunal correctionnel de Tarbes, à une peine de trois ans d'emprisonnement pour des faits, de vol par ruse, effraction ou escalade

correctionnel d'Amiens à 36 mois de prison dont 18 mois avec sursis probatoire et avec maintien en détention pour extorsion commise au préjudice d'une personne vulnérable, vol par ruse, effraction ou escalade

malfaiteurs en vue de la préparation d'un crime commis du 28 avril 2016 au 16 janvier 2017, d'apologie directe et publique d'un acte de terrorisme commis le 24 août 2016, de vol par ruse, effraction ou escalade

des services de la préfecture ; le requérant a été condamné à dix ans et six mois d'emprisonnement pour des faits de vol par effraction dans un local d'habitation ou un entrepôt en récidive, vol par escalade

Il résulte de l'instruction que le berger d'Anatolie de M. et Mme C s'est échappé le 21 juin 2022, par le portail qui aurait été mal fermé, et a mordu à l'avant-bras une voisine qui a dû escalader une

produit de l’infraction notamment pour des faits, la plupart commis en récidive, de recel de biens provenant d’un vol, de tentative de vol aggravé par trois circonstances, de vol par ruse, effraction ou escalade

détection, et que, le 17 novembre 2025, lors d’une fouille dans sa cellule ont été retrouvés notamment une boîte contenant des hameçons, de la résine de cannabis, un routeur, une bobine de corde d’escalade

au 4ème étage, autour du lanterneau de désenfumage de la cage d'escalier au 4ème étage, dans le couloir de circulation du 4ème étage, dans la salle de restaurant en deux endroits au 4ème étage et dans

En sixième lieu, la prescription 12 demandant l'isolation des espaces boîtes aux lettres par rapport au débouché de l'escalier central n'est fondée sur aucun fondement légal et ne peut dès lors qu'être

Ainsi que le fait valoir Mme C, aucun escalier permettant aux occupants des logements 001 et 002 du rez-de-chaussée d'accéder à leur jardin respectif et aucune précision sur ce point n'a été faite, ni

La société Schindler est une entreprise française spécialisée dans la conception et l'installation d'équipements mécanisés de type ascenseurs ou escaliers mécaniques.

indiqué dans sa déclaration préalable de travaux que celle-ci porte sur un « remblai créé à l’intérieur de la parcelle pour permettre un espace horizontal devant la maison » et la construction d’un escalier

réactualisé, ainsi que les travaux complémentaires de reprise du plancher haut du rez-de-chaussée et de substitution des éléments de poutraisons métalliques par des éléments en bois, de dépose de l'escalier

En outre, les frais exposés en 2017 pour l'achat d'une rampe destinée à l'escalier intérieur de son habitation, d'une balustrade destinée à l'escalier extérieur et d'un tabouret de douche apparaissent

demandés, à savoir la démolition de l’extension de l’atelier vers le pignon ouest créant une surface de plancher d’environ 4, 8 mètres carrés et la suppression de la porte sur la façade nord, de l’escalier