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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2400853_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2313316_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2314261_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2315343_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309312_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401518_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - et les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402666_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402711_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402940_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Le président du tribunal administratif de Nîmes a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406823_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406824_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406827_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2407035_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Gauthier-Ameil a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307209_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

E..., représentée par Me Gautier, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 19 octobre et du 3 novembre 2023 avec les conséquences de droit ; 2°) de condamner le centre hospitalier universitaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2304104_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

dans le cadre d'une procédure amiable, portant sur le même objet a été réalisée le 17 avril 2023, laquelle a donné lieu au dépôt d'un rapport d'expertise le 12 juin 2023 par les docteurs Dubreuil et Gauthier

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204377_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2108924_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

commune de Saint Chamas, à l'ASA des arrosants de Saint-Chamas et Miramas, à Christelle Allibert, au syndicat de copropriété du 9 Bis rue Hoche, à Sylvie Baldaquin, à GB Invest, à la SCP Jean Nicolas et Gauthier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100403_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 5 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010265_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Gauthier, premier conseiller, M. Marowski, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2023. Le rapporteur, Y. B La présidente, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006843_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Gauthier, premier conseiller, M. Marowski, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2023. Le rapporteur, E. C La présidente, C.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCP INFIRMIERS LELAY GAUTIER MAUDET TEHEL

SIREN 337615306Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

08/02/2024

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Modifications diverses

SCP INFIRMIERS LELAY RIVOAL GAUTIER MAUDET TEHEL ROUAT

SIREN 337615306Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

10/05/2022

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Modifications diverses

SCP INFIRMEIRS LELAY-RIVOAL-GAUTIER-MAUDET-GALAIS-TEHEL

SIREN 337615306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

29/02/2016

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Modifications diverses

SCP LELAY-RIVOAL-GAUTIER-MAUDET

SIREN 337615306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

13/05/2015

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