Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité / 2.

autonome, responsable et respectueux, bien intégré dans son environnement social et scolaire et qu’il fait preuve de sérieux et de motivation dans son parcours professionnel et académique, ainsi que de maturité

apparaît de nature à créer un doute quant à la légalité interne de l'arrêté litigieux : il est en effet établi que des portées ou des petits, au sens, soit d'individus n'ayant pas encore atteint leur maturité

par le centre départemental de l'enfance de la Moselle, qui conteste la minorité du requérant, en invoquant son apparence, son comportement, son allure de jeune majeur, l'absence de documents, sa maturité

Visabio correspondait à une demande de visa refusé par le consulat d'Allemagne en Angola le 28 avril 2024 sous l'identité de B Nzuzi D, née le 22 janvier 2001 à Luanda et, d'autre part, au regard de sa maturité

de reconnaître la minorité de l’intéressé, considérant que le rapport d’évaluation établi le même jour relevait que son mode d’expression, son apparence physique, son comportement et son degré de maturité

telle façon que soient réduits au minimum la douleur, les désagréments, la peur et tout autre inconvénient prévisible lié à la maladie ou à la recherche, en tenant compte particulièrement du degré de maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

stockage à la parcelle par exemple) afin que ceux-ci soient sans conséquence néfaste sur la construction projetée / () / concernant les arbres existants situés à une distance inférieure à leur hauteur à maturité

qu'elle se fonde sur des faits anciens ; - un point essentiel a été méconnu dans l'appréciation de sa situation dès lors que face à une situation générant de l'anxiété, il a su faire preuve de grande maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

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D'autre part, il ne ressort pas des pièces du dossier que le plan des aménagements paysagistes ne serait pas réaliste et que les arbres à grand développement ne pourraient atteindre leur maturité, ce qui

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aux cultures sont établis selon les données recueillies auprès de la chambre d'agriculture et ils apparaissent dès le stade des semis, puis lors de la levée des jeunes pousses, jusqu'au moment de la maturité

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