notamment de l’exploitation de la vidéo-surveillance et des auditions réalisées dans le cadre de l’enquête pénale, que si au moment du montage de la scène le matin du 25 mai 2019, un escalier

En premier lieu, si la société requérante soutient que les paliers et les halls situés au niveau de la cage d'escalier et du palier d'ascenseur à chaque étage constituent des parties communes susceptibles

cette fin, d'une part, d'importantes installations techniques, de matériel et d'outillage et, d'autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

cette fin, d'une part, d'importantes installations techniques, de matériel et d'outillage et, d'autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

cette fin, d'une part, d'importantes installations techniques, de matériel et d'outillage et, d'autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

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demandant au juge des référés : 1°) de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les préjudicies qu'elle a subis suite à une chute d'escalier

situé au 3ème étage, sans ascenseur, qui est inadapté en raison des pathologies dont elle souffre, attestées par les certificats médicaux produits, rendant très éprouvante la montée quotidienne des escaliers

le fondement des articles L. 551-1 et L. 551-2 du code de justice administrative, l'annulation partielle de la procédure, lancée par la commune de Cheny, de passation du lot n° 2 " passerelles et escaliers

En deuxième lieu, si la projection graphique du garage contenue dans le dossier du permis de construire initial ne représentait pas l’emplacement de stationnement prévu au droit de l’escalier, cette omission

niveau des différentes hauteurs des sols, en la pose de fondation béton en vue de la réfection de l'assise du mur de la cave détériorée par l'effondrement du plancher, en la conception et la pose d'un escalier

En dernier lieu, les requérants soutiennent qu'ils sont parents d'un nourrisson et que l'état de santé de Mme E, qui souffre de plusieurs pathologies dont une hépatite C, l'empêche d'emprunter les escaliers

d'une prothèse de hanche du côté gauche et qui doit subir une nouvelle intervention pour la pose d'une prothèse de hanche du côté droit, est en situation de handicap et ne peut monter les marches de l'escalier

mairie de Conca une demande de permis de construire modificatif portant sur la suppression de la dépendance, l'implantation du bâtiment existant, la simplification de la toiture, la création d'un escalier

des pièces du dossier que Mme A, fortement alcoolisée lorsqu'elle a été interrogée par les policiers au moment des faits, n'a pas maintenu sa version des faits, faisant état de deux chutes dans les escaliers

Cet immeuble est mitoyen par la cage d'escaliers et les garages à l'immeuble situé au numéro 6 dont la propriétaire, Mme B C, est décédée. En l'absence d'entretien, la maison s'est dégradée.

L’association cultuelle islamique Mosquée An’Nour soutient que : la cave, le dégagement, la chaufferie et le sous-escalier sont indiscutablement des dépendances immédiates et nécessaires de la mosquée

condition tenant à l'urgence : -en matière de contestation de permis de construire comme en l'espèce, l'urgence est présumée ; -les travaux sont avancés ; -l'urgence à installer un ascenseur et un escalier

Il soutient que : - le 10 août 2020, il a chuté dans les escaliers anormalement glissants menant au plongeoir de la piscine ; - pris en charge par les pompiers, il a été hospitalisé le même jour et

sa légalité, par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes l'a mise en demeure de quitter le logement occupé sans droit ni titre au 84 Bd Henri Sappia Résidence Las Planas - Les Oeillets, bâtiment 7, escalier