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155 résultats pour « Amrane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 3ème chambre

DTA_2401458_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Au cours de l’audience publique, le magistrat désigné a présenté son rapport et entendu les observations de Me Amrane pour M. C.... Considérant ce qui suit : 1. Le 4 novembre 2023, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208451_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Amrane Abdelghani, son médecin généraliste, qu'à tout le moins depuis le 29 septembre 2017, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306769_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B C, représenté par Me Amram, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 janvier 2023 par laquelle le préfet de l'Essonne a classé sans suite sa demande de délivrance d'un titre de séjour

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2609037_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

que le requérant fait valoir qu’originaire de Lomé, appartenant à la communauté akposso, il participe à des manifestations les 5, 6, 25, 26 et 27 juin 2025, pour contester l’arrestation du bloggeur Aamron

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2209835_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Amram, avocat, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2305931_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, la société (SAS) K.M.T, représentée par Me Amram, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 avril 2022 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314653_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

B, représenté par Me Amram, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202674_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

B A, représenté par Me Amram, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté en date

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2514775_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D..., représenté par Me Amrane, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 avril 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un certificat de résidence algérien, l’a obligé

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2305309_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2023, Amran A, représenté par Me El Amine, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2216216_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Rebellato ; - et les observations de Me Amrane, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225622_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Schotten, - et les observations de Me Amrane, avocate commise d'office de M.

Source officielle
TA

Magistrat M. SOLI

DTA_2204152_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

C est rue Amman à Kairouan, Tunisie.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906166_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

administratif, le ministre des affaires étrangères a, par décision du 18 février 2006, validé les services auxiliaires effectués par l'intéressé à l'ambassade de France à Bagdad et à l'ambassade de France à Amman

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2411106_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

B, ressortissant jordanien né le 11 janvier 1993 à Amman (Jordanie), est entré sur le territoire français le 19 septembre 2019 muni d'un visa long séjour portant la mention " travailleur temporaire " valable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2209922_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, Mme C A, née B, représentée par Me Amram, avocat, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003815_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

A B, représenté par Me Amram, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 octobre 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours hiérarchique tendant au réexamen de l'arrêté

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2400835_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

C A, représenté par Me Amram demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n°2153/2023 du 11 décembre 2023 portant suspension du permis de conduire pour une durée de six mois ; 2°) d'enjoindre au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311292_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

B, représenté par Me Amram, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505481_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D..., ressortissant algérien né le 16 août 1993 à Beni Amrane (Algérie) sont entrés sur le territoire français le 28 décembre 2023 sous couvert d’un visa Schengen de type C et déclarent s’y maintenir depuis

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