CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2407321_20250605
5 juin 2025
Pour l'année 2023/2024, Mme A s'est une nouvelle fois inscrite en première année de Droit Economie Gestion.
DTA_2305360_20231207
7 décembre 2023
Il a sollicité le 12 juin 2023 son admission exceptionnelle au séjour au titre de sa vie privée et familiale ou à défaut salarié.
8ème chambre
DTA_2400964_20251114
14 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B..., successivement inscrite en première année de licence de droit en 2019/2020, en première année de licence d’économie en 2020/2021, en première année de brevet
4ème chambre
DTA_2402923_20250625
25 juin 2025
Au titre de l’année 2020-2021, il s’est inscrit en première année de licence « sciences de la terre, physique, chimie » à l’université d’Orléans.
DTA_2402576_20250227
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2024, M.
4ème Chambre
DTA_2114977_20230706
6 juillet 2023
Après un avis défavorable à la titularisation, elle a été autorisée à effectuer une seconde année de stage au sein du groupe scolaire Sophie Barat de Châtenay-Malabry.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503320_20250717
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2025 et le 15 juillet 2025 à 10h28, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Vazelle, représentée par
DTA_2201084_20241128
28 novembre 2024
Par des mémoires, enregistrés le 3 juin 2024 et le 31 juillet 2024, le centre hospitalier de Bourges, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête.
DTA_2005673_20220713
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : M.
ORTA_2503213_20250627
27 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, Mme B...
JU 9ème chambre
DTA_2206601_20221121
21 novembre 2022
Il a présenté une demande d'asile, qui a été rejetée par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides le 13 février 2020, puis, le 14 juin 2022, par la Cour nationale du droit d'asile.
ORTA_2300031_20251104
4 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 janvier 2023 et le 20 juin 2023, Mme A...
DTA_2407310_20250605
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que la requérante a validé sa première année de master 1 en logistique et suivait pour l'année 2023/2024 la deuxième année de ce même master.
ORTA_2503622_20250715
15 juillet 2025
B A, représenté par Me Salmon, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution du certificat du 20 juin
6ème Chambre
DTA_2215432_20231019
19 octobre 2023
Sur les conclusions à fin d'annulation dirigées contre l'arrêté du 29 juin 2022 : 2.
ORTA_2501360_20250324
24 mars 2025
Aux termes de l'article R. 215-2 de ce code : " L'effectif des agents publics susceptibles de bénéficier d'un congé pour formation syndicale au cours d'une même année civile ne peut excéder 5 % de l'effectif
2ème Chambre
DTA_1909371_20220706
6 juillet 2022
) et valable du 4 juin 2012 au 4 juin 2013.
DTA_2402423_20240402
2 avril 2024
En premier lieu, aux termes de l'article 19 du règlement européen du 26 juin 2013 : " 2.
DTA_2402425_20240402
8ème Chambre
DTA_1913490_20230131
31 janvier 2023
B au titre des années 2011 et 2012 des crédits bancaires injustifiés dans la catégorie des revenus d'origine indéterminée.
Page 5 sur 25