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218 résultats pour « Bilici »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101880_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Dans le compte rendu opératoire, il était alors indiqué qu'il avait été effectuée une cholécystectomie subtotale avec un drainage du lit vésiculaire pour éviter une plaie de la voie biliaire principale

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304031_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

B A, représenté par Me Bilici, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306302_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

C A, représenté par Me Bilici, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2106254_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Les examens réalisés ont permis d'exclure une origine cardiaque et une origine biliaire a été retenue avec l'indication de réaliser une cholécystectomie en janvier 2015.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300269_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Cancer de la vésicule biliaire. Cancer des voies biliaires. Lymphomes non hodgkiniens. Myélomes ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504194_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

le 3 avril 2023 au centre hospitalier d'Ardèche Nord ; dans les suites de l'intervention, il a présente une douleur abdominale sous hépatique et un ictère conjonctival ; - un scanner et une IRM biliaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2303049_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

soutiennent que : - Il résulte du rapport d'expertise que la responsabilité du groupe hospitalier du Havre est engagée en raison d'une erreur de diagnostic d'un syndrome d'atrésie des voies biliaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502087_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

de Châlons-en-Champagne d'une infiltration de cortisone pour le traitement de son arthrose du genou ; - suite au rendez-vous du 14 juin 2024, une opération consistant à l'ablation de la vésicule biliaire

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200635_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Cancer de la vésicule biliaire. Cancer des voies biliaires. Lymphomes non hodgkiniens. Myélomes ". 4.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102484_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

fait de l'infection nosocomiale qu'il a contractée à l'hôpital de La Timone au décours de l'intervention du 22 août 2016 et qui est directement liée aux micro-perforations non fautives de l'arbre biliaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2103173_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

commune de Peyrehorade s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée en vue de la division pour construire des parcelles cadastrées section AI n° 792, n° 1060 et n° 1065, sises chemin de Bikini

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2110386_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Il soutient que : - le 8 mai 2014, il a été admis au centre hospitalier général Jean Marcel de Brignoles pour des douleurs au ventre et il lui a été diagnostiqué une inflammation de la vésicule biliaire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103725_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

au 31 août 2014, en réanimation à la clinique mutualiste de Saint-Etienne où elle a subi une seconde intervention par laparotomie exploratrice avec drainage et lavage en traitement d'une péritonite biliaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518180_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D... s’est de nouveau présentée au service des urgences de l’hôpital de la Pitié - Salpêtrière où elle a alors été prise en charge pour l’ablation de sa vésicule biliaire et la pose d’un drain.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403568_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

d'un refus d'enregistrement pour tardiveté ; ce refus est contesté devant le tribunal administratif ; elle a déposé une nouvelle demande de titre de séjour ; - elle souffre d'un cancer des voies biliaires

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2414930_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B... présente une sténose biliaire, à savoir un rétrécissement des voies biliaires qui peut créer à terme une cholangite, une pancréatite ou encore des dommages au foie ou des cancers des voies biliaires

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218707_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A la suite de cette opération, une fistule biliaire a été observée, laquelle a entraîné une évolution septique devenue incontrôlable, malgré de multiples drainages chirurgicaux et une antibiothérapie adaptée

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218712_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A la suite de cette opération, une fistule biliaire a été observée, laquelle a entraîné une évolution septique devenue incontrôlable, malgré de multiples drainages chirurgicaux et une antibiothérapie adaptée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300792_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

été transportée au GHH, après avoir été retrouvée inconsciente chez ses parents, avant d'être transférée au Centre hospitalier universitaire de Rouen où lui a été diagnostiquée une atrésie des voies biliaires

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2301979_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

C B, représenté par Me Bilici, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 février

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Mobilicious

SIREN 979944691GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

transfert du siège social.

08/01/2026

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Dépôts des comptes

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28/09/2025

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Modifications et radiations RCS B

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SIREN 979944691GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Modification survenue sur l'administration.

29/07/2025

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Modifications et radiations RCS B

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Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

12/03/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

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SIREN 979944691GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

le commerce de détail en magasin de tous produits non réglementés, notamment : meubles - le commerce de détail en ligne de tous produits non réglementés, notamment : meubles

02/10/2023

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