CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 388 résultats pour « Bora »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500452_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle soutient que : le recours est recevable ; elle a toujours résidé en Polynésie française, plus particulièrement à Teva I Uta et à Anau (Bora Bora) ; la commune de Teva I Uta, où elle a vécu de 1978

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408170_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

de Me Borges de Deus Correia) en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404071_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Borges De Deus Correia, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2300646_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, la commune de Saint-Simon-de-Bordes, la communauté de communes de la Haute Saintonge et la communauté de communes des 4B Sud-Charente

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2107009_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le transport d'une de ces personnes doit être notifié au commandant de bord ". 4.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2300736_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313846_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCA des Bordes Crisenoy de ses conclusions à fin d'annulation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201033_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société A bocca.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2200855_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Par une décision du 23 février 2022, le maire de Bordes a rejeté cette demande. M. B demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302081_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Dans ces conditions, la SCI " Les Bords du Tarn " est réputée s'être désisté de sa requête. Il y a lieu, dès lors, de lui donner acte de ce désistement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2308363_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Borges de Deus Correia, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2206166_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 7 octobre 2022 à 9 heures 30 au cours de laquelle a été entendu Me Borges. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304111_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Considérant ce qui suit : M. et Mme C... sont propriétaires d’une maison d’habitation depuis 2007 sur la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.

Source officielle
TA

1ère Chambre (JU)

DTA_2111035_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

D E C I D E : Article 1er : l'Etat est condamné à verser la somme de 13 195,53 euros à la SCI Borges.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205844_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Borges de Deus Correia de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1708212_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905699_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

, dit marché hebdomadaire de La Bocca et la fermeture du marché non alimentaire de La Bocca actuel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204123_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

la charge de l'Etat le versement à Me Borges de Deus Correia de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309729_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Victoria, représentant l’association pour la protection des animaux sauvages, et de Me Boenec, représentant la société Boralex.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200467_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle

Page 5 sur 320

← PrécédentSuivant →