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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2309179_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de Association La Cabane est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303607_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2023 sous le n° 2302248-2, la société Gautier Conquet et associés, représentée par Me Christophe Cabanes de la Selarl Cabanes Neveu
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304824_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
forestières à accéder à leur cabane uniquement le dimanche.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500359_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par un mémoire enregistré le 29 janvier 2025, le principal du collège Henri Barnier à Marseille conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415879_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Les parties ayant donné leur accord à la médiation, Me Cabanes, désigné comme médiateur, pourra commencer immédiatement les opérations de médiation.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303062_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2023, l'association La Cabane, représentée par la SELARL Valadou-Josselin et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305486_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le 20 janvier 2023, il a déposé une demande de permis de construire portant sur la reconstruction de la cabane forestière.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106211_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M. Josserand, rapporteur public. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400010_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Une note en délibéré, produite pour la SARL La Cabane, a été enregistrée le 10 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107340_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Peyrot, rapporteur public, - et les observations de Me Del Prete, représentant la commune de Cabannes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005802_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Article 2 : La SCI Indy versera à la commune de Baratier une somme de 250 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 3
DTA_2201588_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Dans le cadre de l’exécution de ce contrat, le délégataire était notamment chargé de mettre en œuvre des heures de cours destinées aux élèves de la section sportive du collège Joachim Barrande ainsi que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101915_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
condamner la communauté d'agglomération Amiens Métropole à réparer les préjudices qu'il estime avoir subis du fait de la chute dont il a été victime, le 27 août 2017, sur le trottoir situé rue Jules Barni
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2301454_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2024, la caisse d'allocations familiales de la Corse-du-Sud, représentée par Me Barratier, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206640_20220810
10 août 2022
10 août 2022
au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Cabannes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202122_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 3 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303843_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
rue du capitaine A n'a pas de référence cadastrale ; - les projets méconnaissent une servitude existante appartenant à la succession Dufau-Lescat-Ringuet ; - les travaux de transformation des cabanes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007078_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
C et de Me Barnier, représentant la commune de Gières. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503734_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2025, Mme B C, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire d'Estrablin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302781_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
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