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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2504110_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401518_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 30 juillet 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a, sur la requête présentée par la commune de Rousset, ordonné une expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2601554_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Rousset, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2106057_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

- les moyens soulevés par Mme Rousselle ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406316_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

sa portion située sur le territoire de la commune du Rouret et chemin de Saint-Jeaume pour sa portion située sur le territoire de la commune de Châteauneuf-Grasse.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110165_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Article 3 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à Mme B la somme de 1 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003024_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Par un courrier du 2 novembre 2020, la commune de Roullet-Saint-Estèphe a rejeté cette demande. Mme B et M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101813_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SARL Roussel Sports déclare se désister de son instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2000731_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune du Rouret présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201150_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Par suite, à défaut d'avoir confirmé le maintien des conclusions de sa requête dans le délai d'un mois imparti à cet effet, la société Roussel Sports est réputée s'être désistée.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2602439_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201966_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401703_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503029_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2403475_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Rousset a seul été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500183_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2503207_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu : le code de procédure pénale ; le code de la route ; le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2502154_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503898_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Rousset, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 28 octobre 2025 à 9h30.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500254_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

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