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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2517420_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... exerçait des fonctions de gestionnaire comptable à la direction des achats du GHU Paris Psy située 1 rue Cabanis à Paris.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2602565_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
D..., née le 20 juin 2019 à Caroni (Vénézuela). Il résulte également de deux avis de sommes à payer que M. G...
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2207341_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A..., titulaire du grade d’adjoint technique principal de première classe, employé par la commune de Lieusaint en qualité de cantonnier, a obtenu la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
Source officielle3ème chambre
DTA_2025713_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Elle est affectée à la médiathèque José Cabanis.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002323_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 18 mai 2021, la commune de Wormhout, représentée par Me Cattoir, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2403745_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
projet C... pour une durée de 29 mois entre 3 laboratoires de recherche (…) Un premier contrat de travail du 01/11/2022 au 31/08/2023 est actuellement en cours au C2N, sous la responsabilité d’Andrea Cattoni
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504253_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A... a conclu un contrat de travail à durée déterminée le 1er juillet 2020, pour une durée d’un an à compter de cette date jusqu’au 30 juin 2021, du reste sans autorisation, en qualité de cantonnier avec
Source officielle7ème chambre
DTA_2204558_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par ailleurs, il justifie d'une insertion professionnelle eu égard à l'emploi de cantonnier qu'il a occupé d'août 2019 à décembre 2020, d'agent d'entretien de juillet 2021 à janvier 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202145_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par ailleurs, il résulte de l'instruction que ces locaux techniques, dénommés " atelier municipal ", accueillent un agent communal en qualité de cantonnier et permettent notamment le stockage et l'entreposage
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401283_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B, adjoint technique de la commune de Charquemont depuis le 9 juillet 2014, était affecté sur un poste de cantonnier jusqu'au 1er avril 2022.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2517960_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... exerce des fonctions de gestionnaire comptable à la direction des achats du GHU Paris Psy située 1 rue Cabanis à Paris.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304408_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
genre », la mission « Egalité Diversités » de la commune de Toulouse, exerçant au sein de l’espace « Diversité Laïcité » de la ville, a organisé des ateliers pédagogiques au sein de la médiathèque José Cabanis
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208402_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Marc de la Caffinière, exerçant au 8 boulevard Roosevelt à Mulhouse (68200), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101438_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'avis de l'architecte des bâtiments de France, a estimé, après avoir rappelé que le site classé de Mauguio ou de l'Etang de l'Or constitue un ensemble paysager remarquable, creuset d'une culture cabanière
Source officielle2ème chambre
DTA_2102361_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B, adjoint technique territorial au sein de la commune de Maxilly-sur-Saône, occupe les fonctions de cantonnier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103115_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B, adjoint technique territorial au sein de la commune de Maxilly-sur-Saône, occupe les fonctions de cantonnier.
Source officielle5ème chambre
DTA_2110057_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A B a été recruté, à compter du 17 janvier 2011, au sein de la commune de Maisons-Alfort, pour exercer les fonctions d'agent cantonnier auprès de la division voirie des services techniques, d'abord, en
Source officielle8ème chambre
DTA_2104004_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
C... a été employé par la commune de Marseille en 1998 en qualité de cantonnier puis, à compter de 2002, par la métropole Aix-Marseille-Provence en qualité d’agent de nettoiement.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002827_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
d'urbanisme opérationnel négatif du 24 janvier 2020, par lequel, ledit maire a indiqué que la construction d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée section D n° 1153, située Allée " la Grande Cadenière
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301025_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C D exerçant Centre hospitalier Ste Anne - 1 rue Cabanis à Paris cedex 14 (75674) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, dans les conditions
Source officiellePage 5 sur 8
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