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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2601300_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... fait valoir qu’elle porterait atteinte à l’exercice de sa profession au sein de la concession automobile Citroën à Colmar.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301406_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Après plusieurs dégrèvements, le service a maintenu la taxation sur le prix concernant un véhicule Citroën Jumpy acquis en Belgique ainsi que pour un véhicule Citroën C6.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201424_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A pour la construction d'une terrasse et d'un balcon, l'installation d'une citerne d'eau, le ravalement de la façade et le changement des volets de la maison d'habitation située sur une parcelle cadastrée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000805_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
système de sécurité incendie relève de l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties prévue par les dispositions du 11° de l'article 1382 du code général des impôts ; - les cuves, les citernes
Source officielle4ème chambre
DTA_2307082_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
En quatrième lieu, les requérants soutiennent que l’article 6.1 de l’arrêté contesté est illégal en ce que son champ d’application a été étendu à des zones, la Leyre et le Ciron, qui ne relèveraient pas
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600460_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., un permis de construire pour la réalisation d’une maison individuelle avec garage et piscine, sur un terrain situé lieu-dit « Poretta di Ciaccone », parcelle cadastrée A 1479.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500733_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Elle soutient que : - l'arbre en cause a été endommagé par la tempête Ciaran de novembre 2023 et une de ses branches de fort diamètre surplombe la parcelle cadastrée section YR n° 194 et est susceptible
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405068_20240812
12 août 2024
12 août 2024
déclaration préalable déposée par la SARL FIPELEC pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance de 999 kWc et d'une superficie de 1,1 hectare avec un poste de livraison et une citerne-incendie
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2301687_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle soutient que c’est à tort qu’un bassin de rétention d’eau de nature agricole destiné à l’arrosage de son verger de citronniers a été considéré par l’administration fiscale comme une piscine.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300587_20230220
20 février 2023
20 février 2023
la société PSA Finances si elle ne justifiait pas avoir, dans un délai de 8 jours à compter de la notification de ladite ordonnance, remis à la commune d'Altkirch le justificatif d'achat du véhicule Citroën
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511587_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... demande au tribunal : 1°) l’annulation de la procédure de mise en fourrière par le maire de Mimet, intervenue le 28 juillet 2025, de son véhicule, de marque Citroën immatriculé DT-732-TB, et de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402233_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de lui délivrer un permis de construire une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Pompiey comportant des panneaux photovoltaïques, trois postes de transformation et une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410089_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
- l'organe de sécurité nécessaire à la sécurisation du système de chauffage, n'a pas été installé par les sociétés Primagaz et Moine, et cela n'a pas alerté la société Chaussabel ; - une fois la citerne
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502333_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
tribunal d’annuler l’arrêté du 23 juin 2025 du préfet de l’Allier lui accordant un permis de construire un parc photovoltaïque au sol comprenant un poste de livraison, quatre postes de transformation, une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508274_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
moto-cross, a planté des arbres et haies qui obstrue leur vue ; cette parcelle est jonchée de déchets ; - les mesures sollicitées sont utiles ; sont présents sur le terrain des déchets, des citernes
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2201000_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Elle soutient que : - le système de pompage en bordure de la Moselle a été installé en raison de l'impossibilité pour le palefrenier soigneur d'emprunter le chemin carrossable avec la citerne d'eau
Source officielleChambre 1
DTA_2103241_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
E à installer une vaste citerne sur l'avant de son habitation, située 1, rue Pasteur à Avril.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502669_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
et d'ordonner l'expulsion des véhicules stationnés du fait de l'intéressé à proximité du logement : un véhicule de marque Peugeot, dc couleur gris clair, immatriculé DZ-488-XY, un véhicule de marque Citroën
Source officielle3ème chambre
DTA_2101713_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Quant au véhicule Citroën C4 Picasso : 15.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400194_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En troisième lieu, si les requérants soutiennent que deux concessions automobiles Renault et Citroën bénéficient quant à elles d’un accès direct à la route départementale 913, il ressort toutefois des
Source officiellePage 5 sur 24
PHARMACIE DES CITRONS
24/07/2026
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LE CITRONNIER
23/07/2026
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ENOTECA, PIERRE CITRON
Suivant acte SSP en date à NANTES du 28/05/2026, enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Nantes 2 le 16/06/2026, dossier 2026 00039334 réf 4404P02 2026 A02383. Domicile ancien propriétaire : 14 rue du Château 44000 NANTES. Domicile nouveau propriétaire : 14 rue du Château 44000 NANTES.
22/07/2026
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Citronetic France
21/07/2026
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BLEU CITRON
21/07/2026
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