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Après avoir de nouveau échoué en première année de BTS " Science de la vie ", à l'issue de l'année 2019-2020, elle s'est réorientée en première année de Licence " Chimie ", et a échoué à deux reprises,

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4ème Chambre

DTA_2410201_20260423

Administratif

23 avril 2026

titre de séjour « étudiant » de Mme A..., le préfet du Nord a considéré qu’elle ne justifiait pas de la réalité et du sérieux des études poursuivies en se fondant sur les circonstances qu’après deux échecs

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301998_20240304

Administratif

4 mars 2024

thérapeutique ; - les interventions chirurgicales subies n'ont pas seulement échoué à éviter son dommage mais l'ont aggravé ; - son évolution post-opératoire a présenté un caractère anormal ce qui

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5ème Chambre

DTA_2402747_20250403

Administratif

3 avril 2025

Si elle a ensuite échoué aux examens au titre de l'année 2020-2021 avec une moyenne de notes inférieure à 7, elle justifie sans que cet élément ne soit démenti par les autres pièces du dossier, que cet

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2ème chambre

DTA_2407540_20260402

Administratif

2 avril 2026

appréciation, dès lors qu’il mentionne que la requérante n’a jamais sollicité le renouvellement de son titre de séjour portant la mention étudiant après 2019, qu’elle n’a pas poursuivi sa scolarité, qu’elle a échoué

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2204155_20240429

Administratif

29 avril 2024

; 2°) de mettre à la charge de la commune de Echevis la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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3ème chambre

DTA_2003221_20221230

Administratif

30 décembre 2022

Il relève surtout que l'urgentiste n'a pas diagnostiqué l'échec de cette manipulation et a laissé sortir sa patiente le jour même avec un traitement antalgique et une attèle.

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Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202551_20220922

Administratif

22 septembre 2022

Plus précisément, elle relève qu'après son échec au concours de l'internat, il ne s'est présenté, au titre de l'année 2019-2020, qu'à un seul examen de la filière officine, pour lequel il avait été ajourné

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5ème Chambre

DTA_2206078_20251104

Administratif

4 novembre 2025

B... a chuté d’une échelle à son domicile. Présentant une plaie au niveau du cuir chevelu et des douleurs lombaires, il a été conduit au service des urgences de l’institut Arnault Tzanck.

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Chambre 2

DTA_2103381_20220721

Administratif

21 juillet 2022

S'il a obtenu une note de 78/120 à la deuxième session, son échec au concours de l'internat l'a obligé à redoubler au sein de la filière de réorientation DSA-SP filière officine.

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6ème chambre

DTA_2408563_20250225

Administratif

25 février 2025

Il a ensuite poursuivi sa deuxième année de licence, qu'il également validée au titre de l'année 2021-2022, après un premier échec au titre de l'année universitaire 2020-2021.

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Chambre 2

DTA_2300247_20230504

Administratif

4 mai 2023

Elle a validé sa première année de brevet de technicien supérieur et a ensuite échoué à deux reprises sa deuxième année.

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1ère Chambre

DTA_2107514_20241105

Administratif

5 novembre 2024

au 20 juin 2014 puis évalué à 1,5 sur la même échelle en raison d'un état cicatriciel cutané et d'une marche avec boiterie.

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1ère chambre

DTA_2106076_20231211

Administratif

11 décembre 2023

D'une part, il est constant que la société Echemar a désigné, le 30 octobre 2018, M.

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2ème chambre

DTA_2411126_20250718

Administratif

18 juillet 2025

successifs de cette dernière, qui n'a pas validé la deuxième année de licence en droit au titre de l'année 2020/2021, a également échoué lors du redoublement, à deux reprises, de cette deuxième année,

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2ème Chambre

DTA_2302401_20251001

Administratif

1 octobre 2025

valoir n’avoir pu se préparer à l’éventualité du risque subi, à savoir l’échec de la technique d’IVG chirurgicale.

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3ème chambre

DTA_1901665_20230120

Administratif

20 janvier 2023

Compte tenu d'une alopécie complète à la suite de la chimiothérapie, l'expert a évalué le préjudice esthétique à 3 sur une échelle de 7.

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5ème Chambre

DTA_2300984_20251014

Administratif

14 octobre 2025

des interventions du 4 juin 2015 et du 9 août 2018 ; - la responsabilité du CHU de Bordeaux est engagée en raison du défaut d’information du risque de descellement de la prothèse et de l’échec de l’

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2ème chambre

DTA_2212290_20250612

Administratif

12 juin 2025

Elle soutient que : - des pourparlers ont été engagés et ont définitivement échoué ; - elle remplit les conditions fixées à l'article L. 141-9 du code de la voirie routière afin d'obtenir la contribution

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1ère chambre

DTA_2402014_20260112

Administratif

12 janvier 2026

’article L. 302-9-1 du code de la construction et de l’habitation : « Lorsque, dans les communes soumises aux obligations définies aux I et II de l'article L. 302-5, au terme de la période triennale échue

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