CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 639 résultats pour « Edel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2107097_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Gillig, avocat de la société Maisons Eden, - les observations de Me Paye Blondet, avocat de la commune de Bartenheim.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204853_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En deuxième lieu, s'il est exact que le directeur général de l'association EDEA s'est abstenu de délivrer à M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302842_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Eden était titulaire d’un sous-traité d’exploitation de plage qui est arrivé à expiration en 2010.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306408_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Eden était titulaire d’un sous-traité d’exploitation de plage qui est arrivé à expiration en 2010.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306409_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Eden était titulaire d’un sous-traité d’exploitation de plage qui est arrivé à expiration en 2010.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202631_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Sur les critères 2, 3 et 4, il est incontestable que l'offre de EDEIS était largement plus qualitative que celle de IGY.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2503112_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A..., représenté par la SELARL EDEN avocats, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Seine-Maritime en

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002426_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

par Me Luciani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2019 par laquelle le maire d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Eden

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001905_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

D É C I D E : Article 1er : Les conclusions de la requête de la société Bixta Eder et de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401102_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un arrêté du 3 octobre 2023, le maire de Cavaillon a délivré à la société Edelis un permis de construire un ensemble immobilier de cinquante-et-un logements. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103797_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

La société Edeis Concessions, délégataire sortant, s'est portée candidate.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2304026_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Eden Avocats de la somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304699_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

enregistrée le 30 août 2023, le groupe ISB France, représenté par la SAS Floriencia, et Me Chevalier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 2 août 2023 du directeur général de la Sasu Edeis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201857_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

C B, demande au tribunal la décharge de la taxe d'habitation au titre de l'année 2021 pour son bien situé 88 rue Itsao Eder à Biarritz.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2519049_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Sur le désistement partiel de la société EDEIS Concessions : 2.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400144_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à la SELARL Eden avocats, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002156_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Par une requête enregistrée le 2 novembre 2020, sous le n° 2002156, et un mémoire, enregistré le 30 novembre 2022, la société EDEIS Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées, représentée par Me Ayache, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400795_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La requête a été communiquée aux sociétés Ateliers Villes et Paysages, MC Aménagement, Edeis et Dekra Industrial qui n’ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2204923_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 7 et 8 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Leprince pour la SELARL Eden Avocats, demande au tribunal :

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102197_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

C a été recruté le 6 mai 2013 par la société d'exploitation de Nîmes Aéroport, désignée société Edeis Aéroport Nîmes, et affecté au poste d'agent d'escale polyvalent trafic 1.

Source officielle

Page 5 sur 82

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 956 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EDELWEISS SARL

SIREN 503060352Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

04/09/2026

Voir →

Radiations

"SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EDELWEISS" PAR ABREVIATION "S.C.I. EDELWEISS"

SIREN 431567023Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

03/09/2026

Voir →

Créations

EDELE, Romain-Albert Joseph

SIREN 108861972Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EDELWEISS CHALET INVEST

SIREN 838012011Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

27/08/2026

Voir →

Créations

L'EDELWEISS

SIREN 108554494Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

27/08/2026

Voir →